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12 résultats pour « Gisèle ALALOF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Chuc Ac/Monsieur Maurice Z

6253c941bd3db21cbdd87bf5

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

et INTIMÉ SIMULTANÉMENT :- Monsieur Maurice, Jacques Z... demeurant... 75015 PARIS, représenté par la SCP REGNIER-SEVESTRE-REGNIER-REGNIER-AUBERT LAMARCHE-BEQUET, avoués à la Cour assisté de Maître Gisèle

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206459_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Gille, - les conclusions de Mme Reniez, - et les observations de Me Allala pour les Hospices civils de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe937

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Marc M..., demeurant ..., 14 / de Mme Nicole M..., demeurant 43, Grand'Rue, 57640 Altroff, commune de Bettelainvilée, 15 / de M. Georges O..., demeurant ... la Chetive, 16 / de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107540_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Gille, - les conclusions de Mme B, - les observations de Me Flandin pour Mme C, ainsi que celles de Me Allala pour le Centre hospitalier Le Vinatier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107542_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Gille, - les conclusions de Mme B, - les observations de Me Flandin pour Mme C, ainsi que celles de Me Allala pour le Centre hospitalier Le Vinatier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107538_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Gille, - les conclusions de Mme D, - les observations de Me Flandin pour Mme B, ainsi que celles de Me Allala pour le Centre hospitalier Le Vinatier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107545_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Gille, - les conclusions de Mme D, - les observations de Me Flandin pour Mme B, ainsi que celles de Me Allala pour le Centre hospitalier Le Vinatier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202019_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Gille, - les conclusions de Mme Reniez, - et les observations de Me Terrasson pour Mme A, ainsi que celles de Me Allala pour les Hospices civils de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108850_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Gille, - les conclusions de Mme Reniez, - les observations de Me Teston pour Mme B, ainsi que celles de Me Allala pour les Hospices civils de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201829_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Gille, - les conclusions de Mme Reniez, - et les observations de Me Allala pour le Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108852_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

A, ainsi que celles de Me Allala pour les Hospices civils de Lyon. Considérant ce qui suit : 1. Agent des services hospitaliers qualifié employé par les Hospices civils de Lyon (HCL), M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108854_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

B, ainsi que celles de Me Allala pour les Hospices civils de Lyon. Considérant ce qui suit : 1. Manipulateur en électro-radiologie médicale employé par les Hospices civils de Lyon (HCL), M.

Source officielle