GP TOYS FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] représentées par Me Giulia CORTESI de l’AARPI KERN & WEYL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0291 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère

les productions, que les consorts Y..., invoquant l'inopposabilité à leur égard d'un bail dont se prévalait la partie adverse, un arrêt les a déboutés d'une demande dirigée contre la société Santa Giulia

Giulio E..., antiquaire près de [...] (Italie) détenteur des tableaux ; que le 8 juin 2010, M.

Arturo COLOMBO 1956 Marina Anna COLOMBO 1960 Paolo Maria COLUCCIA 1957 Giorgio COMPLOJ 1958 Roberto CONTARDI 1956 Maria Grazia COREN 1957 Adriana CORRENTE 1958 Giuseppe CORTESI 1954 Angela COSTANZO 1963

En réponse à ces demandes la SASU BET HUGUES GIUDICE expose que la demande de paiement de la SAKL BAKJY IMMOBILIER se heurte à une contestation sérieuse, et ce d'autant que les articles relatifs au fondement

Une note en délibéré a été présentée par la société Giulia le 28 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Par ses dernières conclusions signifiées le 1er septembre 2011 Giulana Z...s'oppose aux prétentions de son époux et ne conteste pas les termes de la décision entreprise dont elle demande la confirmation

  Giuliano Giuliani, M me Adelaide Gaggio (épouse Giuliani) et M me Elena Giuliani («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 18 juin 2002 en vertu de l'article 34 de la Convention de

JUGEMENT DU 21 DECEMBRE 1973 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE QUI, STATUANT SUR LES OPERATIONS ELECTORALES AUXQUELLES IL A ETE PROCEDE, LES 23 ET 30 SEPTEMBRE 1973, DANS LE CANTON DE SAGRO-DI-SANTA-GIULIA

xa0; Carmela AMENDOLA 1944   Luciano AMENDOLA 1947   Maria Rosaria AMENDOLA 1970   Anna AMENDOLA 1941   Carlo BARBINI BONAVENTURA 1931     Concetta BARBINI 1964   Giuliana

Italie 08/06/2012 Lorenzo RUFFINI 1944 italienne Antonio MARCHETTI 1944 italienne Renzo COLTELLI 1941 italienne Paolo BOER 24. 32262/13 Frixa c.

Des relations de Madame Marie Janina X... et de Monsieur Jérémy Y... est issu un enfant, Giullian, né le 12 mars 2010.

ainsi que des pénalités correspondantes, auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2001, 2002 et 2003, portant sur les commissions qu'elle a versées à la société G et G Auto di Gianotti Giulio

Par arrêté en date du 16 juillet 2021, modifié le 8 novembre 2021, le maire de la commune de Villemomble a accordé à la société SCCV Giulia un permis de construire n° PC 93 077 21 B0031 portant sur la

GIULIANO, greffière, lors du prononcé Décision contradictoire et en dernier ressort, prononcée par mise à disposition au Greffe.

le tribunal de commerce a adressé le 27 octobre 2010 une lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'Ufficio Unico degli Ufficiali Giudiziari presso la Corte di Appello di Roma ¿ viale Giulio

DB2H-W-B7J-2QVA Affaire : FRANCE TRAVAIL / [P] ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT SUR INCIDENT Ordonnance du 20 Mai 2026 Expédition à : la SELARL LEVY [Localité 2] SARDA - 713 Me Giulia

La société Anfray Gioria électricité a contesté ce décompte par un mémoire en réclamation du 3 octobre 2013, qui a été implicitement rejeté par le maître de l'ouvrage.

Maurice Z..., demeurant Trévoli, Santa Giulia à Viggianello (Corse-du-Sud), 6°) M. Gilbert C..., demeurant ... Armée à Ajaccio (Corse-du-Sud), 7°) Mme Geneviève Y..., épouse C..., demeurant ...

décision suivante :         Le premier grief du requérant porte sur la durée d'une procédure qui a débuté le 28 août 1986 devant le tribunal administratif du Friuli Venezia-Giulia