AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rousseau, société anonyme, dont le siège social est ...

le rapport de dépendance existant entre la rotation du rouleau et le débit de gravillons, que le paramètre tiré de la variation de la vitesse du rouleau, éléments essentiels comme caractéristiques du

X..., la venderesse Mme Y..., a fait acheminer la péniche au chantier fluvial de la société Rousseaux Debacker pour y faire effectuer des réparations qu'elle s'était engagée pour partie à prendre à sa

, devaient également s'expliquer sur la lettre adressée par la société Rousseau à M.

TV" consacrée à la gastronomie et à l'art de vivre, éditée par la société Gourmet TV ; que les accords intervenus entre les sociétés Canal satellite et Gourmet TV portaient sur la commercialisation, à

X... de l'origine frauduleuse du tableau attribué au Douanier Rousseau au moins à compter du jour où il était informé de sa cote par M.

Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Hôtel Gourmets et Italy, de M. Eric Y... et de M.

. ; qu'en substance, il lui est reproché des délits de vol et d'escroquerie pour avoir à Fresnes, le 12 janvier 1996, au préjudice du magasin Castorama : - soustrait un rouleau de plomb d'une valeur

Rousseau, conseiller, faisant fonction de président, en remplacement de M. Carrue. 6. En l'état de ces mentions, dont il ne résulte pas que M.

Par ordonnance du 5 juillet 2022, Mme Adeline Rousseau, magistrate désignée comme juge des libertés et de la détention par le tableau de service pour la semaine du 4 au 8 juillet 2022, a prolongé la détention

sol, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'aucun des motifs ainsi donnés par la cour d'appel ne vient établir que, dans le dispositif breveté, un réglage de la pression exercée sur le sol par le rouleau

F..., la société Le Grand Gourmet et sa gérante, Mme I...

Elle contient soit un rouleau blanc, soit un rouleau bleu. Pour les possesseurs d'un rouleau blanc, c'est malheureusement perdu !

Rousseau, conseiller, M.

Y... fait grief au jugement d'être rédigé par Mlle Isabelle Rousseau, auditrice de justice et simplement prononcé publiquement par Mme Frédérique Schmidt, juge, alors, selon le moyen, "que si les auditeurs

X... aurait commis des agissements constitutifs de concurrence déloyale en reproduisant son rouleau de peinture, notamment en déposant un dessin d'un rouleau réservoir voisin de celui prévu au contrat

et Schoel à Fort-de-France (Martinique), en cassation de deux arrêts rendus les 18 décembre 1987 et 26 mai 1989 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit de l'association Club hippique "La Gourmette

Karim X... avait pu valablement s'opposer aux mesures mises en place par la société SMO pour se rendre sur le lieu de travail sis à Gournay et que le licenciement prononcé était dépourvu de cause réelle

, prononcé la nullité de l'adjudication au profit de la SCI LES ROSEAUX et ordonné la restitution de l'intégralité des actifs ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « La SCI les ROSEAUX ne renverse pas le faisceau

service de la société Sodico, chargé de surveiller le fonctionnement d'une machine permettant la fabrication de barquettes en polystyrène, a voulu dégager une barquette en introduisant le bras par la goulotte