Henri Merlin Y...- Z...

B] [T] [G] [W] épouse [K], née le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 7] (ALGERIE) (99), demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour, assistée par Me Henri

Henri Y..., demeurant ..., àarges lesonesses (Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre C), au profit : 18) de M.

Henri X... et Véronique B... ont entretenu des relations desquelles sont issus trois enfants qu'ils ont tous deux reconnus : - Mélanie née le 05 septembre 1991, - Caroline née le 06 septembre 1994,

De l'union d'Henri X...et Marie-Paule A...est issue un enfant : Jessica, née le 23 janvier 1984.

Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Texier, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.

Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Texier, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.

Carmet, Merlin, conseillers, M. Y..., Mme Z..., Mlle J..., MM. C..., A... de Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M.

Henri Y..., demeurant Schneider-Electric Centre Louis Paul Merlin, 38050 Grenoble Cedex 9, 2 / de M.

Article 902 du CPC) du 01 Septembre 2011 RG N : 11/01551 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de BETHUNE, décision attaquée en date du 04 Février 2011, enregistrée sous le no Monsieur Henri

Henri Y... employé en qualité de chauffeur par M.

de Grenoble a rejeté sa demande tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution d'un arrêté, en date du 31 mars 1989, du maire de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie) délivrant à la société anonyme Merlin

N° RG 23/16215 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3STO N° MINUTE : Assignation du : 19 décembre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 octobre 2025 DEMANDERESSE PRADEAU ET MERIN

Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Finance, Texier, conseillers, MM.

Merlin, conseiller rapporteur, MM. C..., X..., A..., Z... B..., M. Desjardins, conseillers, MM. Frouin, Boinot, Mme Bourgeot, conseillers référendaires, M.

Henri X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1998 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Patrice

Merlin, Desjardins, conseillers, Mlle Sant, MM. Frouin, Boinot, conseillers référendaires, M. Terrail, avocat général, M.

10/03/2011 **** No MINUTE : No RG : 10/04510 Ordonnance (No 09/4169) rendue le 11 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : PB/VV APPELANT Monsieur Joël Henri

(78370), représentée par son président en exercice, et les sociétés Leroy Merlin France et l'Immobilière Leroy Merlin France, dont les sièges sont rue Chanzy, à Lezennes (59260), représentées par leur

Henri L..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-Paul A..., demeurant ..., 8 / de M. Maurice D..., demeurant ..., 9 / de M. Henry E..., demeurant ..., 10 / de M.