Joël Herbreteau, Jean-Claude Souty et Christian Brindeau. Il y a lieu de rectifier en conséquence le procès-verbal visé ci-dessus.

TP HERBRETAIS C/ S.A.S.

SUR CE, LE TRIBUNAL, La SARL ATELIER MECANIQUE DE PRECISION HERBRETAIS a déclaré exercer l'activité suivante : fabrication mécanique de precision.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses première et troisième branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que la SCI Moana Nui a confié, en mars 1986, à l'entreprise Herbreteau

.- Thérèse MM... a fait donation entre vifs, hors part successorale à son fils, Hervé V..., de la nue propriété de la Herbretais, bien propre de Mme D....

TRAVAUX POLYNESIE demande que l'Etat soit condamné à lui payer la somme de 14 432 027 F CFP, correspondant au montant de travaux supplémentaires exécutés, en qualité de sous-traitant de la société Herbreteau

2001, au soir du premier tour des élections municipales qui opposaient aux HERBIERS le maire sortant Mr X et Mme Z, Mr Y sur la chaîne de télévision FRANCE 3 a déclaré : "Je ne pense pas que les Herbretais

la SARL CAUSETTE MEDIA, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 530 194 968, Dont l'étude est située [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me ALICE HERBRETEAU

qui la lui aurait réclamée; Que de l'acide chlorhydrique était habituellement utilisé dans l'entreprise, si bien qu'il ne peut être reproché à l'intimé d'avoir acheté ce produit aux Etablissement HERBRETEAU

PERIGUEUX (RG : 20/00107) suivant déclaration d'appel du 24 septembre 2021 APPELANTE : [D] [V] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Julie HERBRETEAU

le 05 août 2025, à : Monsieur [E] [O] pris en qualité de mandataire ad hoc de la SASU [O] BTP, de nationalité Française, demeurant SASU [O] [Adresse 3] Absent représentée par Me Julie HERBRETEAU

Régis Gantier, demeurant 66, route de Peyrilhac, 87510 Saint-Gence, 50 / Mme Annie Gillet, demeurant 23, allée Fabre d'Eglantine, 87280 Limoges, 51 / Mme Nicole Herbreteau, demeurant 23, place de

Localité 4] de nationalité Algérienne Profession : Sans profession, demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représentée par Me Frédérique POHU PANIER, avocat au barreau de PERIGUEUX substituée par Me HERBRETEAU

qualité au siège social Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Plaidant : Me Olivier PECHENARD substitué par Me Alice HERBRETEAU

533 357 695, Dont l'étude est située [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Olivier PECHENARD de la SELARL PBM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0899, Assistée de Me Alice HERBRETEAU

37520 La Riche, 57 / de Mme Monique Guyonneau, demeurant Les Granges, 37260 Thilouze, 58 / de Mme Geneviève Haillot, demeurant 22, rue du Bourg, 37420 Savigny-en-Véron, 59 / de Mme Dominique Herbreteau

268) suivant déclaration d'appel du 29 août 2016 APPELANT : [E] [D] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître HERBRETEAU

[P] [Adresse 2] non comparant En présence de SELARL [R] [Y], prise en la personne de M e [Q] [Y], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SAS KM CAB, représenté par la SELARL PBM, Me Alice HERBRETEAU