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46 résultats pour « Isabelle BERRY »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 2
Natalide isabelle (Natalus stramineus). Noctilion pêcheur (Noctilio leporinus). Ardops des Petites Antilles (Ardops nichollsi). Murin de la Martinique (Myotis martiniquensis).
Article Annexe 6
Avenue du 8-Mai-1945 jusqu'à la rue du Berry. Rue du Berry, côté pair dans sa totalité et côté impair du n° 11 au n° 21 (centre commercial du Berry) et du n° 43 au n° 45. Parcelle J 836.
Article 3
Isabel Fernandez (CFDT). Henri Serne (CFDT). Eric Hugot (CGT). Robert Noumen (CGT). Alain Roques (CGT). François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).
Article 9
Délégation est donnée à Isabelle Bui, administratrice civile, à Nicolas Govillot, ingénieur des mines, à Sabine Lemoyne de Forges, ingénieure des ponts, des eaux et forêts, à Paul Teboul, conseiller référendaire à la Cour des comptes, à Benoît Bayard,
Article Annexe 1
02271 MSA Haute-Normandie La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : 370000614 CH Loches 037020 Loches 02411 MSA Berry―Touraine
Natalidés Natalide isabelle (Natalus stramineus). Noctilionidés Noctilion pêcheur (Noctilio leporinus). Phyllostomidés Ardops des Petites Antilles (Ardops nichollsi). Vespertilionidés Sérotine de la Guadeloupe (Eptesicus guadeloupensis).
Article Annexe 31
Rue Paul-Bert, jusqu'à la rue du Berry. Rue de Berry de la limite nord-ouest de la parcelle AE 193 à la limite nord-est de la parcelle AE 206, jusqu'au croisement avec la rue Lakanal.
Article Annexe
Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne. Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne. Canal latéral à l'Aisne. Berry-au-Bac. Celles, jonction avec l'Aisne. Canal des Ardennes. Berry-au-Bac.
Article 7
Le canton n° 6 (Villeneuve-sur-Aisne) comprend les communes suivantes : Aguilcourt, Aizelles, Amifontaine, Aubigny-en-Laonnois, Beaurieux, Berrieux, Berry-au-Bac, Bertricourt, Boncourt, Bouconville-Vauclair, Bouffignereux, Bourg-et-Comin, Braye-en-Laonnois
Article Annexe 2
individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 360000061 FINESS géographiques 360000145 Etablissement CH DE LA CHATRE Code comptable 036039 Ville du comptable CHATRE Code CPU 02411 Libellé CPU MSA Berry-Touraine
Article Annexe D
DTPJJ Poitou-Charentes Deux-Sèvres Bourgogne DIRPJJ Grand-Centre (siège à Dijon) Bourgogne DTPJJ Côte-d'Or - Saône-et-Loire Côte-d'Or DTPJJ Yonne-Nièvre Yonne Centre DTPJJ Centre-Orléans Loiret DTPJJ Touraine-Berry
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78
Malterie du Berry (Grande). Sicoma.
LEGIARTI000032745230
302539 LOULOU TOULON TL 856068 LOULOU LES SABLES-D'OLONNE LS 421935 MAB ER GUIP VANNES VA 688068 MAMY TOULON TL 380197 MANON TOULON TL 700264 MARIA GILBERTE YEU 192785 MARIOUNE MARSEILLE MA 433289 MIDSHIP DOUARNENEZ DZ E29977 MS BLUE BERRY
Article Annexe II
mer du Nord partie Nord, côtes norvégiennes et côtes Est anglaises ; Description plus complète des zones suivantes : mer d'Iroise, Ouessant, les Casquets, Nord Cotentin, baie de Seine, de Boulogne à Dunkerque, de Bishop Rock à Ramsgate (Start Point, Berry
Malterie du Berry (Grande). Sicoma. S.O.A.F. (Services opérationnels d'assainissement en France). Sovam.
Article 4
N Courvite isabelle (Cursorius cursor). O Glaréole orientale (Glareola maldivarum). N Glaréole à ailes noires/Glaréole de Nordmann (Glareola nordmanni). Laridés (Charadriiformes) O Goéland à iris blanc (Larus leucophthalmus).
LEGIARTI000028252330
Communauté de communes des 3B Sud Charente Un pôle de services à dominante culturelle pour une dynamique rurale Charente développement Département de la Charente-Maritime Département du Cher Syndicat mixte de développement du pays Berry
Article Tableau
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01
Canal de Berry (1) idem. idem. Buech d'Aspres ou Grand-Buech Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Durance. Point de navigation par bateaux. idem.
Article Tableau (Suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Canal de Berry idem. idem. ISERE. Drac Du pont de Claix à son embouchure dans l'Isère. Point de navigation par bateaux. idem. Isère Sur tout son cours dans le département, depuis son entrée en France au-dessous de Montmeillan.
LEGIARTI000030366518
individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 410000095 Finess géographiques 410000038 Etablissement CH DE VENDÔME Code comptable 041035 Ville du comptable VENDÔME Code CPU 02411 Libellé CPU MSA Berry-Touraine
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