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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PRPC JIVAT
662a9fc4c8a1343b8cd6246f
25 avril 2024
25 avril 2024
Monsieur [U] [XO] domicilié : chez Mme [SH] [RB] [Adresse 3] [Localité 19] défaillant Monsieur [O] [ID] [X] détenu : Maison d’arrêt de [Localité 21] [Adresse 2] [Localité 21] représenté par Me Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60360d9e5fb450723e627af0
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Janvier 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/16927 APPELANTS Monsieur [F] [M] [Adresse 1] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 6] (27) Représenté par Me Isabelle
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1570676-1644112
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Gouvernement : Edwige Belliard , agent , Anne-Françoise Tissier , conseil , Kim Keuflet, Philippe Obligis , conseillers ; Requérant : Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616348eb543823d76b0316e2
8 décembre 2010
8 décembre 2010
AIRWAYS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] SOUDAN représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Isabelle
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1568655-1641924
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Representatives of the parties Government : Edwige Belliard , Agent , Anne-Françoise Tissier , Counsel , Kim Keuflet, Philippe Obligis , Advisers ; Applicant : Isabelle
Source officiellePRPC JIVAT
662a9fdcc8a1343b8cd62644
25 avril 2024
25 avril 2024
26] représentée par Me Patricia FABBRO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0082 Monsieur [H] [KJ] [GY] détenu : Maison d’arrêt de [Localité 34] [Adresse 3] [Localité 34] représenté par Me Isabelle
Source officiellePRPC JIVAT
65849131e41137cbf9fc84a9
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Monsieur [V] [EJ] domicilié : chez Mme [FX] [DV] [Adresse 5] [Localité 30] défaillant Monsieur [H] [XW] [NO] détenu : Maison d’arrêt de [Localité 22] [Adresse 3] [Localité 22] représenté par Me Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0124DEC001715503
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Coutant, est une ressortissante française, née en 1953 et résidant à Paris.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0124DEC001715503
24 janvier 2008
24 janvier 2008
THE FACTS The applicant, Mrs Isabelle Coutant, is a French national who was born in 1953 and lives in Paris. She is a member of the Paris Bar. She was represented before the Court by Mr J.-L.
Source officiellecr
613726a3cd58014677427449
3 avril 2007
3 avril 2007
X..., en l'absence de sa mère ; pendant la nuit, Robert X... l'avait tirée de son sommeil, en lui demandant de le suivre, ce qu'elle avait fini par faire devant son insistance et par peur de réveiller
Source officielleciv3
613721a4cd580146773f58d9
15 avril 1992
15 avril 1992
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle G...
Source officiellecr
613725f5cd58014677421d6a
28 novembre 2001
28 novembre 2001
avait crié des insultes "connard" ou "enculé", et avait jeté un papier sur son propre véhicule ; cela l'avait énervé et, se sentant agressé, il avait décidé de prendre ce véhicule en chasse pour faire peur
Source officiellecr
613725e1cd58014677421392
14 mars 2001
14 mars 2001
.- Claude X...de s'être, entre fin 1990 et courant 1994, rendu complice des viols commis par Guy-Claude Y... sur la personne de B..., en aidant et assistant sciemment l'auteur dans leur préparation et
Source officiellecr
6137269dcd580146774270a8
19 décembre 2006
19 décembre 2006
peu après la fermeture de celui-ci, effectuée à 19 heures, par un ou deux individus qui avaient exercé des violences sur les deux employés présents dans l'établissement, à savoir Jean-Marc Z... et Isabelle
Source officiellecr
61372610cd58014677422ac2
20 juin 2000
20 juin 2000
", de novembre 1995 à octobre 1996, indiquait qu'après une sortie en boîte avec le personnel, son employeur lui avait proposé un dernier verre et en avait profité pour lui imposer un rapport sexuel courant
Source officielleciv3
613721c0cd580146773f6d60
2 mars 1993
2 mars 1993
(Puy-de-Dôme), 48) de Mme Isabelle X..., divorcée Y..., demeurant ...
Source officiellePremier Président
69e705cccdc6046d47f9fca5
20 avril 2026
20 avril 2026
Il était anxieux, parlait à voie basse de peur que les « voix » l'écoutent. Il avait voulu quitter l'unité dans la nuit.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100819
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Y...tient des propos très négatifs à l'égard de Monsieur Christian X...avec une mise en garde constante, discours qui pourrait se révéler anxiogène pour un enfant entretenu depuis toujours dans la peur
Source officiellecr
61372693cd58014677426ad8
16 mai 2007
16 mai 2007
pense pas qu'André Y... ait été capable d'agresser Yohann, les époux Bruno C... expliquent que les époux Y... sont partis aux sports d'hiver en février, mais sans Yohann en raison de son handicap, et Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00478
1 mars 2011
1 mars 2011
PARIS BACHES en date du 6 avril 2006 accusant réception au conseil de Isabel Y... épouse X... de la convocation en conciliation et indiquant que les arrêts de travail de Isabel Y... épouse X... étaient
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