Javelle, demeurant Le Clos Saint-Pierre, 69780 Saint-Pierre du Chandieu, 3°/ du Crédit lyonnais, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : 1°/ de M.

prévenu X..., le tapis pour éviter tout déplacement intempestif devait être posé sur la plate-forme et était ainsi immobilisé par son propre poids ; que le manquement à une telle obligation serait pour Jalotte

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de l'eau de javel

Hervé X... est le gérant de la société Etablissements X... qui exerce notamment une activité de fabrication d'eau de javel ; qu'à quelques huit cents mètres de cet établissement se trouve un cours d'eau

, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mars 1999) qu'à la suite d'une expertise concernant un immeuble à usage de bureaux, construit pour le compte de la SCI Javiot-Champigny

en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1999 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1 / du Crédit commercial de France, dont le siège est ..., 2 / de la société Jallot

Copie exécutoire : Javel Olivier Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE JEUDI 21/05/2026 PAR M.

FUT BLESSE A UN OEIL PAR LE JAVELOT QU'UN AUTRE ELEVE AVAIT LANCE; QUE, PAR APPLICATION DE L'ARTICLE 1384, ALINEA 6, DU CODE CIVIL ET DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI DU 5 AVRIL 1937, FELIX X...

Copie exécutoire : Javel Olivier Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE JEUDI 21/05/2026 PAR M.

DESISTEMENT D'INCIDENT N° RG 24/01473 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUOD Affaire : Jugement du tribunal de proximité de Bernay en date du 29 mars 2024 Madame [W] [N] Représentant : Me Stéphane JAVELOT

arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sofadig exploitation (la société) importe en Guadeloupe, pour les y commercialiser, deux produits lessiviels, respectivement dénommés « javel

à raison de locaux commerciaux situés au 1, rue du Général Lemonnier 75001, 1, porte de jour 75001, 5, avenue Général Sarrail 75016, 216, boulevard Raspail 75014, 7, square Dunois 75013, 75, rue du Javelot

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Guénant Javel Automotive et Trident par la société Groupe Dubreuil

du dojo, puis a condamné les mêmes sociétés ainsi que la société Socotec à lui verser solidairement la somme de 133 710,38 euros HT au titre des désordres et malfaçons affectant la salle dédiée au javelot

Les deux parents ont été ligotés, menacés de mort, aspergés d'eau de javel, en leur faisant croire qu'il s'agissait de pétrole pour les incendier. Les agresseurs n'ont pas été identifiés. 2.

VARENGEVILLAISE DE TRAVAUX PUBLICS (VTP) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane JAVELOT de la SELARL JAVELOT FREMY RENE, avocat au barreau de ROUEN APPELANTE Monsieur [C] [I] [Adresse

VARENGEVILLAISE DE TRAVAUX PUBLICS (VTP) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane JAVELOT de la SELARL JAVELOT FREMY RENE, avocat au barreau de ROUEN APPELANTE Monsieur [P] [B] [Adresse

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 février 1994), que, par acte du 28 avril 1982, la société de Participation Immobilières et foncières (SPIF) représentée par la société Laureau et Jannerot