[Y] [I] Mme [X] [I] [D] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Jean HESS de la SELEURL SCPS - #P0457 représentée par Maître Jean HESS de la SELEURL SCPS - #P0457 DEFENDERESSE S.A.R.L.

[Date naissance 1] 1976 à [Localité 3] Comparant assisté de Me Yves LACHAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 INTIMEE SELURL SCPS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean

[I] [J] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Maître Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #A0322 DÉFENDERESSES Madame [R] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Jean

Madame [I] [G] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0322 DEFENDERESSES Madame [E] [U] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Jean

naissance 1] 1949 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 12000635 - Plaidant par Me Jean

[A] [T] (les consorts [T]) ont assigné les sociétés civiles immobilières Le Souleiha du Cordie, Le Clos de la Bourdette, Saint Jean de L'Hers, Saint Jean du Parc, Saint Jean l'Ormeau, Saint Jean Montaudran

DESMEULES Jean-Samuel né en 1922    "      au Grand-Lancy 32.

2072 » déposées auprès des services fiscaux par la gérance des sociétés civiles immobilières (SCI) suivantes, dont sa cliente est associée non gérante, pour les années 2012 à 2016 : 1) la SCI SAINT JEAN

.., de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

X... ne procédait pas d'une cause réelle et sérieuse, et d'avoir, en conséquence, condamné la société AGFA HES, venant aux droits de la société SYMPHONIE ON LINE à payer au salarié la somme de 26 000

Hess, commissaire à l'exécution du plan ; que le 25 avril 1991, M.

Vu la procédure suivante : La société Hess Oil France a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, sur le fondement des articles L. 911-7 et R. 921-7 du code de justice administrative

Marsa, Montfort-sous-Boulzane, Montjardin, Nebias, Niort de Sault, Puivert, Peyrefitte du Razes, Quillan, Quirbajou, Rivel, Rodome, Roquefeuil, Roquefort de Sault, Rouvenac, Salvezines, Sonnac-sur-L'Hers

Jean-Marc, - C... Marie-Bélisande, - D...

Justice à PARIS, le vingt-six octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

HESUS Immatriculée au RCS de [Localité 2], sous le numéro 509 101 929 Dont le siège social se situe au [Adresse 1] Représentée par Me Renaud-Jean CHAUSSADE, avocat au barreau de LYON, plaidant et par Me

Vu la procédure suivante : La société Vermilion Moraine et la société Hess Oil France, aux droits de laquelle est venue en cours d'instance la société Vermilion Louise, ont demandé au tribunal administratif

Henner et du musée national Gustave Moreau a refusé de renouveler son contrat d'engagement ; 2°) d'enjoindre à la ministre de la culture et à l'établissement public du musée national Jean-Jacques Henner

Jean-Louis Hemmer, demeurant à Rueil Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1990 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre), au profit de M.

Frédéric Jean Pierre et Z...