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272 résultats pour « Jean Marc BAZY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3dd

Appel

14 février 2012

14 février 2012

né le 01 Février 1948 à OLLIERGUES (63880) ... 69009 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE assisté de Me Jean-Marc BAZY, avocat au barreau de LYON substitué par Me FOLLIOT, avocat Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf9

Appel

24 février 2011

24 février 2011

mai 2009 chambre civile RG : 070/ 3322 APPELANTES : MATMUT-SA- 66 rue de Sotteville 76030 ROUEN CEDEX 1 représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e71e

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

née le 12 Mai 1981 à BRON (69500) ... 69003 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Marc BAZY, avocat au barreau de LYON Date de mise à disposition :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3ab

Appel

7 février 2008

7 février 2008

. : 06 / 05805 Nature du recours : Appel APPELANTS : Société ART PRINT SARL 35, quai Saint Vincent 69001 LYON 01 représentée par Me SCP BAUFUME-SOURBE, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1df

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

Nature du recours : Appel APPELANTE : SA VULCANO SADECA Route Carretera Vical Varo Riva Km 5, 600 28052 MADRID (ESPAGNE) représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Marc

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6036b0e45b117851f9909a90

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

[S] [Y] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 2] ALGERIE [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Marc BAZY, avocat au barreau de LYON Mme [E] [C] épouse [Y] née le [Date naissance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eea6

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

APPELANTS : Monsieur Alphonse X... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me François-Xavier MATSOUNGA, avocat au barreau de LYON Madame Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede8

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

née le 02 Septembre 1954 à LYON (69002) ... 69530 BRIGNAIS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Marc BAZY, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f8e

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 30 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur Yves X... ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e742

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

née le 12 Mai 1981 à BRON (69500) ... 69003 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Marc BAZY, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8efa4

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

APPELANTE : SARL DIGITAL INFORMATIQUE représentée par ses dirigeants légaux 7 avenue du Général Leclerc 69140 RILLIEUX LA PAPE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Marc

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162cf718b4dc27576e7b765

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

DEFIFREST, sous le nom commercial de DEFIFREST, venant aux droits de la SCI SALMON [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb3

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

GLENCOE ILLINOIS 60022 (USA) représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Marc BAZY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Danièle Marie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c507

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS 317, bd Gambetta BP 427 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df86

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

CROIX ROUSSE C/ Société EURO CLIMAT COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 24 Mai 2011 APPELANTE : SARL CROIX ROUSSE représentée par ses dirigeants légaux 12 rue de la Marne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c94

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

au barreau de NANTES INTIMEE : Société CLD DEVELOPPEMENT SARL 129, rue Servient Tour Crédit Lyonnais 69326 LYON CEDEX 03 représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b909

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Comparant et assisté par Me Jean Marc BAZY (avocat au barreau de LYON) substitué par Me DELONCA (avocat au barreau de LYON) INTIMÉE : La S. A. R. L.

Source officielle
CC

cr

é sur les intérêts civils et qui, sur sa plaintec/Jean-Marc X

61372616cd58014677422dab

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

X..., Thierry Z... qui seul fait état de la présence de Jean-Marc X... ayant fait en outre mention de la présence des parents de Jean-Marc X..., ce qui s'est avéré faux ; qu'il y a lieu à relaxe au bénéfice

Source officielle
CC

soc

6137227dcd580146773fd976

Cassation

22 juin 1995

22 juin 1995

X... de Barry, domicilié à la congrégation Saint-Jean, Notre Dame de Z... à Fley, Buxy (Saône-et-Loire), II.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

J00376 SAS METRO FRANCEc/SARL NIRUSHA

69fb3db3cdc6046d47cb6b1e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Patrick SOUSSANA, Mme Yu DOUEL ZHANG Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 4 mai 2026.

Source officielle

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