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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945c3
27 mai 2019
27 mai 2019
Représentant : Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Mme B... N... épouse A... Représentant : Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Appelants C/ Mme L... K... Mme L...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2306129_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2023 sous le N° 2306129 Mme B A, représentée par Me Jean-Vincent Duprat, a déposé une requête par voie postale aux termes de laquelle
Source officielleChambre 4-4
5fe1d2d16ebdf758fe27a2e4
3 décembre 2020
3 décembre 2020
APPELANT Monsieur [P] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE SARL RTP représentée par son gérant en exercice domicilié audit
Source officielleChambre 1-3
680b1dae2c124f4fd8d672d8
24 avril 2025
24 avril 2025
CARROS CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.E.L.A.R.L
Source officielleChambre 1-3
69d0a477cdc6046d47112dc3
3 avril 2026
3 avril 2026
, [M], [B], [N] [U] [R] [X] épouse [F] [G], [S] [F] [S] [F] Etablissement Public MAIRIE DE [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [Localité 2] JUTTNER - Me Jean-Vincent
Source officielleChambre 4-5
6438f1cea942a604f5e931c9
13 avril 2023
13 avril 2023
AMADEUS AUTOMOBILES C/ [E] [D] Copie exécutoire délivrée le : 13/04/23 à : - Me Layla TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162cc2efea1086acdbe41a6
25 octobre 2012
25 octobre 2012
rendu le 18 Février 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG n° 09/08860 APPELANTE Mademoiselle [E] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c010
15 mai 2008
15 mai 2008
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, demeurant 10, rue Macé-06400 CANNES représentée par la SCP JOURDAN- WATTECAMPS, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean
Source officielleChambre 2-4
659f94323328fa00087a244f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Rôle N° RG 21/09712 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHW33 [S] [L] C/ [K] [W] épouse [L] [C] [I] [J] [R] Société [28] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-vincent
Source officielle1ère chambre
66878cf305d6f7f678d492e0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [W] [D] a été engagée le 1er octobre 2005 en qualité d'auxiliaire de vie par [A] [J] veuve [E] dont Me Jean-Vincent Duprat avocat, était le conseil pour la gestion
Source officiellesoc
61372372cd58014677409e59
15 décembre 1999
15 décembre 1999
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en commandite par actions (SCA) Midi libre, dont le siège est "Le Mas de Grille", route de Sète, 34430 Saint-Jean-de-Védas
Source officiellesoc
61372375cd5801467740a0e9
15 décembre 1999
15 décembre 1999
Duplat, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Chagny, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. Z..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b922
5 juillet 2000
5 juillet 2000
CFTC de la Métallurgie et parties similaires, dont le siège est 39, cours Marigny, 94301 Vincennes, 5 / de la Fédération FO Céramique, carrières et matériaux de construction, dont le siège est ...,
Source officiellesoc
6137237dcd5801467740a6f3
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Jean-Christophe XH..., demeurant ..., 5 / de M. Ange G..., demeurant ..., 6 / de M. E... Ledit, demeurant ..., 7 / de M. J... Ledit, demeurant ..., 8 / de M.
Source officiellesoc
6137268fcd580146774268ae
15 janvier 2003
15 janvier 2003
Claude Dubrac, demeurant 3, rue des Iris, 87300 Bellac, 35 / M. Bruno Dupont, demeurant La Maisonnette, 87240 Ambazac, 36 / M.
Source officiellesoc
613723b5cd5801467740d32a
24 janvier 2001
24 janvier 2001
Duplat, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137238bcd5801467740b29b
19 octobre 2000
19 octobre 2000
Jean-Guy XN..., demeurant : 47120 Villeneuve-de-Duras, 46 / de M. Michel XO..., demeurant ..., 47 / de M. Gilles XP..., demeurant : 24560 Le Sorbier-Fouille, 48 / de Mme Joséphine XQ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93434
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Jean-Philippe X..., et dit que les frais de l'instance éteinte et les dépens de l'incident seront supportés par M. Jean-Philippe X.... *** M.
Source officiellesoc
613723b4cd5801467740d256
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Duplat, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba27
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Jean-Marc XN..., demeurant ..., 47 / de M. Jean-François XO..., demeurant 1, place Jacques Peltier, 72560 Change, 48 / de M. Thierry XQ..., demeurant ..., 49 / de M.
Source officiellePage 1 sur 7