XXXXXXXX01] (63) --------- N° RG 25/00289 - N° Portalis DBXA-W-B7J-GAMM Minute n° 25/624 ordonnance du 8 Octobre 2025 [L] [R] C/ [D] [X] copie délivrée à : -Me Carine PINAUD -Me Jean-Baptiste

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 novembre et 12 décembre 2022, M. et Mme B A et l'association Assez, représentés par Me Jean-Baptiste Chevalier, demandent à

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 septembre 2025, la société BDA Affichage, représentée Me Jean-Baptiste Chevalier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du

A E et Mme B C, eux-mêmes représentés par Me Jean-Baptiste Chevalier, avocat du cabinet Mondrian avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 janvier 2022 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine

F..., représentés par Me Jean-Baptiste Chevalier, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler la décision du 16 octobre 2023 par laquelle président de la collectivité

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 8 mars 2022, 19 janvier et 3 mars 2023, M. et Mme C D, représentés par Me Jean-Baptiste Chevalier (cabinet Mondrian avocats

D B, représenté par Me Jean-Baptiste Chevalier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté n°PC

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2024, la SCI JEPM, représentée par Me Jean-Baptiste Chevalier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement

[J] [S], domicilié [Adresse 2], 2°/ à l'association Jean-Baptiste Fouque, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Sevrin-Castelli, notaires associés, société civile professionnelle, dont

Jean-Baptiste, contre : 1 ) l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui et divers autres des chefs de recels

administrative d'appel de de Nantes a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête de M. et Mme Jean-Baptiste

Il a débouté Monsieur Antoine X... de ses autres demandes ainsi que l'Association SAINT JEAN LE BAPTISTE et a condamné l'association SAINT JEAN LE BAPTISTE aux entiers de l'instance.

de Chamalières-sur-Loire (Haute-Loire), 2°) M.

X... et de Mme Y... et condamné le mari à payer à son épouse une prestation compensatoire et l'épouse à verser à celui-ci une contribution à l'éducation et à l'entretien de leur fils Jean-Baptiste ;

.et de Mme B...A..., a annulé l'arrêté du 25 novembre 2010 du préfet de l'Indre ayant fait opposition à leur déclaration de travaux préalable à la construction d'un bâtiment en bois de deux boxes à chevaux

Jean-Baptiste X... a assigné son voisin, M.

, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 8 avril 2000, au haras de Villedieu à DARDILLY, Pascale X... a été blessée par un coup de sabot donné par le poney Indigo appartenant à Valérie Y... et à Jehan-Baptiste

MANS, juge de la mise en état, dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDERESSE au principal Madame [S] [B] née le 22 Décembre 1975 à [Localité 3] (72) demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Jean-Baptiste

Chatelet - 18500 MEHUN SUR YÈVRE Représentée par Me Jean-Baptiste GAVIGNET de la SCP GAVIGNET et ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, substitué par Me Frédéric PEPIN, avocat au barreau de BOURGES

----------------- N° RG 23/02170 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIA7 CONTESTATION HONORAIRES [G] [V] c/ [Z] [P] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE Nous, Jean-Baptiste