EDELIS [Adresse 4] [Localité 6] N° SIRET : 338 434 152 Représentée par Me Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1844, Assistée par Me Jean-Baptiste DELBÈS

Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 7] N° SIRET : 338 434 152 Représentée par Me Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1844, Assistée par Me Jean-Baptiste

des 29 et 31 mars 1986, alloué à Jean-Baptiste Vaque des indemnités de 33 480 francs et 33 440 francs pour la surveillance de travaux qui n'ont pas été réalisés ; que pour l'année 1987, les budgets

impliquées, au cours d'une réunion de travail à la mairie, ainsi que l'admettait Charles Y... dans ses écritures en première instance, ainsi qu'à la barre, de concert avec les autres prévenus ; que Jean-Baptiste

Celui-ci a répondu que Marie-Claude C. ne contestait pas sa responsabilité ; ""-Me Sedillot, avocat des époux D., père et mère de l'accusé Jean-Baptiste D., si ceux-ci se reconnaissaient bien civilement

Jean, - B... Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...

CONSERVAIT LE DROIT DE LEUR OPPOSER LA NULLITE DE CES RECONNAISSANCES ET LEGITIMATIONS POUR LEUR FAIRE REFUSER TOUT DROIT DANS LA SUCCESSION DE JEAN-BAPTITE L. ; QUE, SI PAR APPLICATION DE L'ARTICLE

Jean-Baptiste X...

Jean-Pierre, - MAKO Q..., - MOSCOU Moussa, - PETIT N..., - L... Roland, - A... Pierre, - P... Raymond, - PAUL Z..., - O... Claude, - SIMON I..., - C...

(une mineure de 14 ans et un jeune de 18 ans) dans un massif forestier et ce ensuite d'une réquisition qui lui a été adressée par un officier de police judiciaire du commissariat de police de Remiremont

I... viennent, pour leur part, aux droits de Jean-Baptiste E... dit « Baptistin », époux de Marie-Louise YY..., né en [...] et décédé [...] , fils de Jean Célestin E..., le troisième fils de Jean-Baptiste

conseil CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques, de l'arrêt CJCE du 21 mars 1991 rendu dans l'affaire Jean-Marie

Jean-Baptiste de YZ... Della YG..., demeurant Canavaggia à Sotta (Corse-du-Sud), 14°) Mme Marie, Angèle XW..., épouse de YZ... Della YG..., demeurant Canavaggia à Sotta (Corse-du-Sud), 15°) M.

La délibération de l'assemblée générale du 12 mai 2005 fixe au 23 juin 2005 la date d'effet du retrait de M. Jean-Baptiste X... de la SCM , elle précise que M.

APPELANT : Monsieur Charles Baptiste X...

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 janvier 1985) que, par acte du 18 juin 1832, trois des propriétaires indivis d'un terrain stipulant tant en leur nom propre que comme porte-fort des deux autres, Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X...

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 janvier 2000, qui l'a condamné, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation relative à la sécurité

Jean-Baptiste, - T... Michel, - U... Camille, - V... Marcelle, - XW... Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX... Jean-Baptiste, - XX... Jeannine, - XY...

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Paye-Blondet pour Mme B et de Me Condello pour le lycée Jean-Baptiste Kléber. Considérant ce qui suit : 1.