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656 résultats pour « Jean-Christophe ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé mercredi

69d6621dcdc6046d47860feb

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Ashvane FOWDAR Avocat - [Adresse 2] et par Me Charles SIMON Avocat (E1497) […] SOCIETE SOFAFORM société de droit italien, dont le siège social est [Adresse 3] Partie défenderesse : comparant par Me Jean-Christophe

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa53ea7c8c1129c0576

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

LES NOUVEAUX FERMIERS [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Maître Jean-Christophe ANDRE de la SELARL DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0221 COMPOSITION DU

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6035916f3056efb62d7b5e07

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Représentée par Me François DELEFORGE, constitué aux lieu et place de Me Dominique LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Capucine PORCHET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Jean-Christophe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03475

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

André B..., avant que ce dernier ne le remplace à son tour dans ces fonctions lors de l'élection de M.

Source officielle
CC

civ1

61372200cd580146773f9664

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

André et Jean-Claude Z... avaient démarché sa clientèle, et que ce démarchage avait été effectué au profit de M.

Source officielle
CC

cr

écembre 1991, qui, dans les poursuites exercéesc/Kamel Y

6137267dcd58014677425fa9

Cassation

17 mai 1993

17 mai 1993

admettent s'être rendus à la discothèque les Clés d'Or dans la soirée du 31 août 1990 ; que Z... reconnaît avoir réclamé dans la soirée du 31 août 1990, en usant de violences, la somme de 6 000 francs à Jean-Christophe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a22899ecdc6046d473c7e0a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

audience publique du 20 Mai 2026 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Madame CHECKOURY Marie Lisette, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur : Monsieur BRIARD Jean-Christophe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02699

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Y... ; que Christophe Z... a été décrit par plusieurs témoins comme un jeune homme timide, réservé, très influençable, comme une « victime » (audition de Sébastien F...), sous l'influence de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

J00367 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SAS NOMEL TRANSPORTS

69ef70f2cdc6046d47b862e7

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[G] muni d'un pouvoir DEFENDEUR SAS NOMEL TRANSPORTS [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 808846521 - 2015 B 135 Représentant légal : Harold Christophe MALICIEUX Président non comparant COMPOSITION

Source officielle
CC

comm

61372217cd580146773fa28e

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Christophe Z... ; que prétendant que ces résiliations avaient été suscitées par M. André Z..., mari de Mme Z..., et par leur fils Jean-Claude, père de M. Christophe Z..., M.

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6d4

Cassation

17 mars 1989

17 mars 1989

Christophe Gilbert, 55°/ de Monsieur ZQ... J. XK..., 56°/ de Monsieur ZK... Jean-Pierre, 57°/ de Monsieur DU XY... Serge, Bernard YL..., 58°/ de Monsieur XU...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019703715

Admin. suprême

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Jean-Pierre Q, M. et Mme F. R, M. Christophe S, Mme Corinne T et M.

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

BY..., Jean-Pascal CC..., Jean-Marc GF..., Rémy GU..., Eric KX..., Alain LG..., Jean-Christophe..., Christian NE..., Jean-Luc NP..., Pierre-Marie SD..., Georges TL..., Gérard US..., Louis R..., Thierry

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057772

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

André XZ..., M. Christophe XL..., M. Lucien ZP..., M. Jean-Luc ZK..., M. Joël ZU..., M. Gérard YG..., Mme Simone ZG..., M. Jean AZ..., M. André YO..., M. Michel O..., M. Marcel J..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e91

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 Monsieur Jean-Christophe Z... né le 08 Août 1968 à LAVAL (53000) demeurant...

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Andy, 263 / de M. Didier K..., 264 / de M. Jean-Marie P..., 265 / de M. Jean-Marc U..., 266 / de M. Dominique XX..., 267 / de M. Jean-Pierre XY..., 268 / de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007829650

Admin. suprême

2 mars 1992

2 mars 1992

André EYMERY, Paul SCHARFF, Mme CAILAR, MM.Jean KITZ, Marcel WOLFF, Pierre KRANTZ, Jean-Pierre HOOG, Mmes Anne AUMONT, Agnès BURGER, MM. Roland LEININGER, TURLEY, Mme Madeleine BRIOT, MM.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288768

Admin. suprême

20 février 2009

20 février 2009

Jean-Hugues R, demeurant ..., Mme Michelle S, demeurant ..., M. Philippe T, demeurant ..., M. Jean U, demeurant ..., M. Christophe V, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Christophe A

613725adcd5801467741fb7e

Cassation

28 avril 1997

28 avril 1997

A... à payer à Mme X... diverses sommes en réparation de son préjudice matériel et moral ; "aux motifs qu'il est constant que la police d'assurance a été souscrite au nom d'André A..., déclaré comme

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630782

Admin. suprême

28 décembre 2009

28 décembre 2009

Jean-Claude Q, demeurant ... ; M. Denis R, demeurant ... ; M. Jean-Pierre S, demeurant... ; M. et Mme T, demeurant ... ; M. Christophe U, demeurant ... ; Mme Corinne V, demeurant... ; M.

Source officielle

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