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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ées pour concussionc/J. RICAULT
6137259ccd5801467741f322
13 avril 1999
13 avril 1999
Jean-Loup, - Y... Olivier, - Y... Jean-Pierre, - Z...
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2201544_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mai 2022 Mme A B épouse C, représentée par Me Jean-Louis Gautier, demande au tribunal l'annulation de la décision de refus implicite du préfet
Source officielle1ère chambre
6274bce72799a9057d5dd1b5
5 mai 2022
5 mai 2022
EXPRO, JCP D'AVIGNON 08 décembre 2020 RG :20/01482 [I] [I] C/ [I] Grosse délivrée le 05/05/22 à Me Jean-louis GAUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officielle2ème chambre section A
6603c69f01e3cc0008b6f8a1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Madame [F] [W] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me LEFEBVRE de la SELARL JEAN-JOEL
Source officielle1ère chambre
6708c033445a086e2bcede3f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[N] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Jean-Louis Gautier de la Selarl Gautier 2 - Avocats Associés, avocat au barreau d'Avignon La Sarl APS YACHTING [Adresse 6] [Localité 3]
Source officielle5e chambre Pole social
6789f569b7cff8efb73576dd
16 janvier 2025
16 janvier 2025
- N° Portalis DBVH-V-B7H-I3CL POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 10 mai 2023 RG :19/00539 [C] C/ CPAM DE VAUCLUSE Grosse délivrée le 16 JANVIER 2025 à : - Me GAUTIER
Source officielleciv3
613720c3cd580146773ee301
21 décembre 1988
21 décembre 1988
le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit de : 1°) Monsieur Jean-Louis
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee28d
10 février 1988
10 février 1988
Jean A..., de Me Cossa, avocat de Mmes Marie-Louise A... épouse Z... et Thérèse A... épouse B..., les conclusions de Mme Ezratty, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi, Sur
Source officielleciv3
613720a1cd580146773ecacf
14 octobre 1987
14 octobre 1987
Jean-Claude, demeurant "Le Saint Martin" à Saint Martin du Var (Alpes-Maritimes), 5°/ Madame X..., née F...
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae61
20 mars 2008
20 mars 2008
C / Louis X..., SCI LES GRANDS CHAMPS, Pierre X..., Suzanne X..., épouse A..., Jeanne X..., Me B... ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de Jeanne X..., Colette X..., épouse C..., Marie
Source officiellecr
6137254fcd5801467741ca8b
20 février 1992
20 février 1992
l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 1991, qui pour tromperie sur la nature, les qualités substantielles ou l'origine de la marchandise vendue, a condamné Jean-Louis
Source officiellecr
METZ, en date du 17 mai 1990 qui, dans une information suiviec/Jean-Louis A
61372521cd5801467741b370
3 octobre 1991
3 octobre 1991
LA SOCIETE "LE GROUPE DES MUTUELLES ALSACIENNES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 17 mai 1990 qui, dans une information suivie contre Jean-Louis
Source officielleciv3
61372181cd580146773f4529
20 février 1991
20 février 1991
Jean, Alain S...
Source officiellecr
61372529cd5801467741b789
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Le Gunehec, président, Maron conseiller rapporteur, Morelli, de Bouillande de Lacoste, Jean Simon, Blin conseillers de la chambre, Louise, Mme Ract Madoux conseillers référendaires, Mme Pradain avocat
Source officielleciv2
613722dacd58014677402500
30 avril 1997
30 avril 1997
Jean-Louis, Skander, Marie X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officielle17e chambre
6034227d84c8cb111a763f61
1 février 2017
1 février 2017
PONTOISE Section : Commerce N° RG : 13/00255 Copies exécutoires délivrées à : SCP PETIT MARCOT HOUILLON ET ASSOCIES Me Jean-Louis MAUCLAIR Copies certifiées conformes délivrées
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae60
12 mars 2008
12 mars 2008
demeurant ...- 90340 CHEVREMONT INTIMÉS Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Jean- Louis LANFUMEZ pour Avocat Monsieur Jacky B... demeurant ...- 90340 CHEVREMONT Madame Martine B...
Source officielle9ème chambre 1ère section
65a5867d919da7c4f178f0e4
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[E] [O] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE - #P0240 DEFENDERESSE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d2
11 septembre 2008
11 septembre 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 septembre 2008 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 08 / 00374 Jean-Louis X... / Elisa Y... épouse Z..., Marie-Yvonne Z..., Jean A..., Marie-Claude
Source officiellecr
61372542cd5801467741c480
1 juillet 1992
1 juillet 1992
Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 1991, qui, pour violences volontaires et vol, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement et a prononcé
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