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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Hospitalisation D'office
63bfb2f95e2fbe7c90043748
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ENTRE : APPELANT Monsieur [I] [D] actuellement hospitalisé au centre hospitalier [6] né le [Date naissance 2] 1989 à de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Julien
Source officielleHospitalisation D'office
66878cd905d6f7f678d4916c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Adresse 2] [Localité 4] assisté de Me Julien PARIS, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIMES : CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE [Adresse 3] [Localité 5] Non comparant PREFECTURE
Source officielleHospitalisation D'office
66878cd905d6f7f678d4916e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Française [Adresse 3] [Localité 1] assisté de Me Julien PARIS, avocat au barreau de GRENOBLE Société GCSMS SARPEJ CURATEUR [Adresse 6] [Localité 1] Non comparante ET : INTIME :
Source officielleHospitalisation D'office
66878cd905d6f7f678d4916a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Adresse 3] [Localité 4] non comparant ET : INTIMES : Monsieur [W] [N] né le 28 Juin 1980 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] assisté de Me Julien PARIS
Source officielleHospitalisation D'office
6867689bdd25744ff781d4f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Julien PARIS, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIMEES : Etablissement CENTRE HOSPITALIER [4] [Adresse 3] [Adresse
Source officielleHospitalisation D'office
6867689bdd25744ff781d4f3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Française [Adresse 6] [Localité 4] Madame [I], représentant légal de [M] [K], mineur de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] assistés de Me Julien PARIS, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleHospitalisation D'office
6524ea140188778318399679
7 octobre 2023
7 octobre 2023
Monsieur [I] [F] actuellement hospitalisé au centre hospitalier Alpes-Isère à [Localité 5] né le 24 Janvier 1982 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Julien
Source officielleHospitalisation D'office
6867689bdd25744ff781d4f5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Alpes-Isère à [Localité 11] née le 22 Mai 1956 au LIBAN de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] assistée de Me Julien PARIS, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIMES : CENTRE
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2406922_20250221
21 février 2025
21 février 2025
C au motif qu'il a refusé le 2 juillet 2021 une proposition de logement de I3F, situé au 2 rue de l'Empereur Julien 75014 Paris (motif : loyer trop élevé). M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624865b1a50c277d4c5bfc
21 avril 2022
21 avril 2022
[H], [N] et [K] [I] (les consorts [E] [R]-[I]) sont propriétaires indivis d'un appartement situé au rez-de-chaussée d'un immeuble sis 4 rue de Julienne à Paris (75013).
Source officielle18° chambre 3ème section
66fee097172da17169e9a914
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SCI BÛCHERIE SAINT-JULIEN (RCS de Paris 803 677 582) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Fabrice de KORODI de la S.C.P.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2328693_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Toutefois, d'une part, spécifiquement interrogé sur cette question lors de l'audience publique, le conseil de M.
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008214743
14 juin 2005
14 juin 2005
Mohamed Samir Farag X, demeurant ... et Mme Enas X née Atia, demeurant 19, allée du Père Julien d'Huit, 75020 Paris ; M. et Mme X demandent au juge des référés du Conseil d'Etat, sur le fondement de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5e0
1 février 2011
1 février 2011
VANESSIAN, avocat au barreau de LYON INTIME Maître Julien Y... ... 75008 PARIS représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Maître A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f896
12 juin 2012
12 juin 2012
Grosses délivrées aux parties le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5- Chambre 7 ORDONNANCE DU 12 JUIN 2012 (no, pages) Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861f4
7 mars 2002
7 mars 2002
née le 14 février 1970 à Dimadjou-Itsandra (Comores) demeurant 10, Allée du Père Julien d'Huit 75020 PARIS Représentée par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f6
26 juin 2012
26 juin 2012
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 26 JUIN 2012 (no 188, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Source officielle7ème chambre
DTA_2407428_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
S'agissant de sa situation personnelle, s'il ressort bien des pièces du dossier que le requérant est présent sur le territoire français depuis 2020 avec des domiciles successifs à Saint-Julien-du-Sault
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01575
26 juin 2018
26 juin 2018
de l'immeuble par l'OPH Paris-Habitat, ne peut constituer une négligence fautive dans la mesure où, d'une part, ce dernier n'en a pas eu connaissance avant l'accident et, d'autre part, parce qu'une politique
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd91107
13 février 2014
13 février 2014
TSA 80028 93517 MONTREUIL CEDEX représentée par Mme X... en vertu d'un pouvoir général Monsieur Julien Y... ... 75010 PARIS non comparant-non représenté Monsieur Frédéric Z... ... 75003
Source officiellePage 1 sur 19629
Paris, Julien
19/07/2026
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PARIS, Gilles Lucien Julien
19/07/2026
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GARAGE PARIS JULIEN, SARL GARAGE PELLETIER
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 31/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 62 Avenue John Kennedy 36000 Châteauroux
30/04/2026
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PARISON, Maxime Julien Emile
16/01/2026
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PARIS, Julien, Jean, Daniel
25/11/2025
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