CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310c
24 mars 2016
. ; Non comparant, représenté par Maître KAZI-TANI Dominique, avocat au barreau de VERSAILLES, commis d'office.
Jld
69d95cb6cdc6046d47cf882b
10 avril 2026
KAZI TANI, avocat au barreau de VERSAILLES PARTIE(S) INTERVENANTE(S) Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Versailles régulièrement avisé, absent non représenté
69d95cbccdc6046d47cf88a6
69d95ccbcdc6046d47cf8a45
KAZI TANI, avocat au barreau de VERSAILLES tiers Madame [U] [E] [Adresse 1] [Localité 3] régulièrement avisé, absent PARTIE(S) INTERVENANTE(S) Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal
69d95cc1cdc6046d47cf892b
KAZI TANI, avocat au barreau de VERSAILLES tiers Monsieur [D] [C] [Adresse 2] [Localité 1] régulièrement avisé, absent PARTIE(S) INTERVENANTE(S) Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal
69d95cd1cdc6046d47cf8abd
KAZI TANI, avocat au barreau de Versailles DÉFENDEUR Monsieur le PREFET DES YVELINES régulièrement convoqué, absent non représenté PARTIES INTERVENANTES CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 3] [Adresse
69d95cdacdc6046d47cf8b91
KAZI TANI, avocat au barreau de VERSAILLES tiers Madame [I] [U] [Adresse 1] [Localité 1] régulièrement avisé, absent PARTIE(S) INTERVENANTE(S) Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal
69d95ccecdc6046d47cf8a68
6a10a93bcdc6046d479b9283
22 mai 2026
KAZI TANI, avocat au barreau de VERSAILLES PARTIE INTERVENANTE Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Versailles régulièrement avisé, absent non représenté Madame [B] [U
Chambre civile 1-7
66162beb99851e0008f1e7f0
9 avril 2024
Mme [I], son conseil Me KAZI TANI, le Directeur de l'établissement hospitalier, et Mme [D] ont été convoqués en vue de l'audience.
66162beb99851e0008f1e7f2
[S] Me KAZI TANI CENTRE HOSPITALIER [6] Mme [S]-[C] Min. Pub.
6a0e935ecdc6046d4764b173
20 mai 2026
KAZI TANI CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER PAVILLON PONTALIS Société ARS-DELEGATION DEPARTEMENTALE- RHONE Ministère Public ORDONNANCE Le 20 Mai 2026 prononcé par mise à disposition au greffe
3ème chambre
DTA_2003887_20230310
10 mars 2023
nom de la société requérante, a été ouvert dans la comptabilité de la SCI Kadi, alors même que la SAS Domaine de Massillan n'était pas associée de la SCI Kadi.
1ère Chambre
637dc8a214982305d4c20304
4 octobre 2022
KALI C/ S.A.
1ère chambre
DCA_23TL00991_20241010
10 octobre 2024
Par la voie de l'appel incident, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique demande l'annulation de ce jugement, en tant qu'il a déchargé la société Domaine
14e chambre
62c7cb42cb8dca058e3e802d
7 juillet 2022
KAZI TANI, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00998_20230517
17 mai 2023
La société Domaine de Massillan, qui a saisi la cour administrative d'appel d'une requête tendant à l'annulation de ce jugement en tant qu'il lui est défavorable et à la décharge des impositions encore
6979a714cdc6046d47f0d375
27 janvier 2026
KAZI TANI INSTITUT MGEN Ministère public ORDONNANCE ISOLEMENT ET CONTENTION Le 27 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sophie MOLLAT, Première présidente
6253ccb6bd3db21cbdd9109a
6 février 2014
Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG no 10-01383/ B APPELANTE CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE SAINT DENIS-93- 52-54 rue de la République 93005 BOBIGNY CEDEX représentée par Mme Dominique
6253cde4bd3db21cbdd94dd4
28 janvier 2021
KAZI TANI Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT ET UN, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans
Page 1 sur 6