Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 novembre 1998), que la société Kaisui

Pacifique de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre l'office Calédonie d'assurance mutuelles ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit japonais Shinwa Kaiun Kaisha

par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Laurence Z..., demeurant "Le Clémenceau", ..., prise ès qualités de co-commissaire à l'exécution du plan du Groupe Kaisui

subséquente ; " aux motifs que, par procès-verbal des 14 et 15 octobre 1993, les agents des Douanes, dans le cadre de l'article 65 du Code des douanes, avaient demandé au directeur technique de la société Kaisui

La société Al Ardh Al Kabidha est une société spécialisée dans l'assistance et le conseil en matière de marchés de travaux publics.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à partir de l'année 1994, les sociétés Camif collectivités entreprises et Camif catalogues (la Camif) ont commercialisé des téléviseurs fabriqués par la société Kaisui

Normandie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1999 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Kawasaki KIsen Kaisha

[P] représenté par Me Inssaf KABSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat plaidant, vestiaire #78 Madame [T] [X] [P] représentée par Me Inssaf KABSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 2 décembre 1992, présentée par Mlle Kabili X..., demeurant à la maison d'arrêt de Saint-Michel à Toulouse (31000) ; Mlle X.

FAITS ET PROCÉDURE De 1986 à 2006, la société de droit japonais KABUSHIKI KAISHA HIYOKI créée par M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ONLPerOff Pourvoi n°: K 17-27.884 Demandeur: la société Kabushiki Kaisha Hiyoki Défendeur: la société Courtage et de diffusion - CODIF international

X..., circulant à motocyclette, a dérapé et, heurté par l'automobile de Mme El Kaissi qui arrivait en sens inverse, a été mortellement blessé ; que sa veuve, agissant en son nom et celui des enfants mineurs

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Linda KABISHI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hubert MAQUET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

relative à la prise de contrôle conjoint de la société France LNG Shipping SAS par les sociétés Nippon Yusen Kabushiki Kaisha et Geogas LNG SAS

#Hoya Kabushiki Kaisha mot Byrån för harmonisering inom den inre marknaden (varumärken, mönster och modeller).#Mål T-9/05.

#Canon Kabushiki Kaisha contro Metro-Goldwyn-Mayer Inc., già Pathe Communications Corporation.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Bundesgerichtshof - Germania.

délivrées le : à BELLIER, (LS) Me [W], Société BTS, Me [J] (LRAR) Exécutoire délivré le : COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Hélène JOURDAIN, siégeant à juge unique Greffier : Madame Lydie KABISSO

Loiret, Dusolier Calberson et Geodis Wilson France devenue Geodis Freight Forwarding France, agissant en qualité de commissionnaires de transport ; que ces dernières ont choisi la société Nippon Yusen Kaisha