Sur le pourvoi formé par Mme Françoise C..., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Kayane

par la société Compagnie hôtelière de Marie-Galante (CHMG), dans le cadre de contrats à durée déterminée successifs d'extra, au sein d'un ensemble immobilier à vocation d'hébergement touristique « Kawann

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duhamel-Kahn-Desperon-Gaillard, société anonyme, dont le siège est .

(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Laboratoire Kahn Guillet, dont le siège est ...

MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1358 ET 1359 DU CODE CIVIL ET DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE; ATTENDU QUE KAHAN

Association [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [C] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Florent KAHN

Kaphan au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Par un arrêt n° 12BX01813 du 26 juin 2014, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé par la SARL Kalan contre l'article 2 de ce jugement.

Hasan Karan (1953) 13. Ali Karan (1959) 14. Sadık Karan (1962) 15. Nimet Kurt (Karan) (1965) 16. Hatice Karan (1964) 17. Mustafa Karan (1954) 18. Dursun Belice (1966) 19. Hüseyin Karan (1958) 20.

Hasan Karan (1953) 13. Ali Karan (1959) 14. Sadık Karan (1962) 15. Nimet Kurt (Karan) (1965) 16. Hatice Karan (1964) 17. Mustafa Karan (1954) 18. Dursun Belice (1966) 19. Hüseyin Karan (1958) 20.

  16599/10 10/03/2010 Zeyni KAYHAN 10/02/1950 Istanbul   Abidin KAYHAN Istanbul   Nurhayat AYDIN KAYHAN 10/08/1964 Mardin   Türkiye YILDIZ 09/02/1933 Mardin   Fikret KAYHAN 04/

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : K 21-11.800 Demandeur : la société Epicerie des Antilles Défendeur : la société Kawane Requête n° : 424/24 Ordonnance n° :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAYANE DIFFUSION, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAYANE DIFFUSION, dont le siège est ..., en cassation d'un

à payer à la société Armita la somme de 4000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Kayhan aux dépens.

Article 3 : Les conclusions de la société Kalan présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

The first applicant remained in Kazan Specialised Psychiatric Hospital with Intensive Care.

Tchumakov, avocat à Kazan. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par la requérante, peuvent se résumer comme suit.