Kallen, demeurant tous deux ..., 3°/ de M.

#Jäsenvaltioiden lainsäädännön lähentäminen – Immateriaalioikeus – Tekijänoikeus ja lähioikeudet – Kappaleen valmistamista koskeva yksinoikeus – Direktiivi 2001/29/EY – 5 artiklan 2 kohdan b alakohta –

Vu le jugement déféré qui a débouté Madame Kathleen X... de toutes ses demandes.

Kathleen Mary Beckett, représentée par Me Guibal, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Bils Deroo Solutions par le groupe Katoen Natie

X... et de la société Kathleen au paiement de dommages-intérêts pour contrefaçon d'un modèle de blouson de cuir ; que la Cour d'appel a disjoint la procédure en ce qui concerne la société Kathleen ;

De cette union est issu un enfant ; Kathleen Stacynée le 15 août 2005. Le 01 avril 2009, l'épouse a déposé une requête en divorce.

greffier salarié. 2023011837 - ENTRE - La société FINANCIERE W agissant dans l'intérêt de la société BWP par le biais de l'action "ut singuli" , [Adresse 1], demanderesse ayant pour conseil Maître Kathleen

#Kathleen Hill og Ann Stapleton mod The Revenue Commissioners og Department of Finance.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Labour Court, Dublin - Irland.

. # Kathleen Hill και Ann Stapleton κατά The Revenue Commissioners και Department of Finance. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Labour Court, Dublin - Ιρλανδία. # Ίση μεταχείριση μεταξύ

#Kathleen Egan και Margaret Hackett κατά Ευρωπαϊκού Κοινοβουλίου.

Hubert Y..., domicilié Titioro, servitude Bertin, lot 27 bis, 98713 Papeete-Tahiti, 3°/ Mme Kathleen Z..., domiciliée [...]                   , contre l'arrêt rendu le 3 mars 2016 par la cour d'appel

Ils ont constitué ensemble, le 26/10/2000, une société civile immobilière dénommée Kathleen, dont ils étaient tous deux co-gérants et dont le capital, fixé à 1600 €, était réparti de manière égalitaire

Kathleen, contre l'arrêt rendu le 16 décembre 1993 par la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, qui l'a condamné, pour infractions à la réglementation sur le stationnement, à quarante-six amendes de 220

SARL KATHREIN FRANCE de sa demande de résolution du contrat d'intégration du 14 mars 2011 ; - débouté la SARL KATHREIN FRANCE de sa demande de résolution du contrat de « Service d'assistance » en date

de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Kathleen

formé par la société GFI Infogen Systems, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 10 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Kathrein

display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 65819/10 Kathleen