AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MCP Kelt, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

chambre de l'instruction a confirmé l'ordonnance de mise en accusation renvoyant Geoffrey X... devant la cour d'assises du Vaucluse pour avoir commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Kelly

a confirmé le jugement du tribunal correctionnel de Beauvais qui avait déclaré le prévenu coupable d'agression sexuelle sur mineur de moins de 15 ans par personne ayant autorité, sur la personne de Kelly

X... étant son employeur, et Mme B... ayant une situation particulièrement précaire de stagiaire ; que concernant Mme Kelly C..., il est remarquable de noter qu'elle n'a pas déposé plainte de sa propre

de son client qui serait malade, la confirmation de la décision de non-lieu ; que si une problématique familiale lourde vient obscurcir l'approche de la présente affaire, les accusations réitérées de Kelly

mentionne, d'autre part, que lors de la même audience sur les intérêts civils, ont été entendus "Me Bonnard, avocat au barreau de Saint-Quentin au nom de M. et Mme Y... représentants légaux de leur fille Kelly

la société Kelen Bauck aux entiers dépens dont frais de greffe.

était de retour à la Réunion dès le 28 octobre 1991 ; " alors, d'une part, qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt que les relations téléphoniques ayant existé entre Jean-Claude Y...et Kelly

Keller (1) au motif qu'il se trouvait dans un cas d'incapacité prévue par l'article 256 du Code de procédure pénale applicable aux termes de la loi du 16 décembre 1992 mais sans préciser d'où résultait

X... une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte des déclarations de Mme Y..., responsable du centre PTT de Keller, consignées dans le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Keller, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que par contrat du 22 janvier 1996, la société Spie Citra Ile-de-France a sous-traité à la société Keller

dont le siège est [...] , 2°/ à la société S... et B..., société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Keres

[D] [L], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 27 mai 2014 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Keller fondations spéciales, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Mac Kellar Trucking limited, société de droit britannique

X..., employé depuis le 1er mai 1998 en qualité de chef de chantier par la société Keller fondations spéciales, a, par lettre du 27 septembre 2000, été licencié pour faute grave ; Sur le premier moyen

la mère, a violé le principe susvisé" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite d'un article intitulé "Le retour au foyer de Kelly

(section accidents du travail (B)), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère, dont le siège est [...]                                  , 2°/ à la société Kelly