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2 836 résultats pour « Kerkani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372428cd5801467741307d

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Cleve en zonen nvocc services que sur le pourvoi provoqué de la société Kertainer

Source officielle

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CC

comm

6137231fcd58014677405ba6

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

l'existence d'un lien de causalité entre les micro fissures constatées et l'incendie, aurait dû rechercher et vérifier si des gaz, dont la chaleur n'excédait pas 380°, avaient pu attaquer la plaque de kerlane

Source officielle
CC

civ1

613722b2cd580146774003e2

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

générales de Paris (AGP), dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1994 par la cour d'appel de Riom (Chambre civile et commerciale), au profit : 1°/ de la société Kerlane

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-31

droit de la concurrence

27 janvier 2026

27 janvier 2026

relative à l’affiliation de KERIALIS Prévoyance au groupe Malakoff Humanis

Résumé IA — à vérifier
CA

3ème chambre A

69fd7b5ecdc6046d4703f4a9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par acte du 6 juillet 2017, la société LCL-Le Crédit Lyonnais a cédé ses créances à l'encontre de la société Kervan Saray et de M.

Source officielle
CC

civ2

61372371cd58014677409dd2

Cassation

16 mars 2000

16 mars 2000

X... a demandé à un juge de l'exécution de donner mainlevée de la mesure conservatoire qu'autorisée par ordonnance, la Banque Worms avait pratiquée à son encontre sur les parts sociales de la SCI du Kéran

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a22656bcdc6046d47396b0c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

opposant : Société [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Vianney LE COQ DE KERLAND

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-74

droit de la concurrence

1 avril 2025

1 avril 2025

relative à la création d’une entreprise commune par les sociétés Keralli et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:19-DCC-251

droit de la concurrence

13 décembre 2019

13 décembre 2019

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice par les sociétés Kerdonis et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

61372425cd58014677412e13

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, de 1993 à 1996, les sociétés DBA, Pleneno distribution, Kerlann

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f99bd

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Z..., à savoir les témoins Thévenet, dont le témoignage a été écarté sur le fondement de considérations inopérantes par la cour, ensemble les témoins Kebbani, Lakdar et Himeur (...), que Hamida Y... travaillait

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f37f29cdc6046d471a2f62

Commerce

29 avril 2025

29 avril 2025

KERKACHE Benoît, Greffier Audience publique du 29 Avril 2025 PARTIES DEMANDEUR(S): SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [A] [E] ES/Q Liquidateur de SARL SKY SECURITY [Adresse 1] [Courriel 1] comparant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01124

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Mme J... a été par ailleurs gérante de la SCI de Kerfany, créée le 30 mars 2005 et dont elle était l'unique associée, ayant une activité de gestion de biens immobiliers et de la société Location Velois

Source officielle
TJ

JLD

69d41b93cdc6046d47562b23

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

Dossier [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU HAVRE LE JUGE DELEGUE POUR LE CONTROLE DE MESURE D’ISOLEMENT ET DE CONTENTION Débats à l'audience du 05 Avril 2026 Décision du 05 Avril 2026 à 10h05 Nous, Marine KETTANI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89ea6cdc6046d471e85e5

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

9ème Chambre N° PCL : 2026J00352 EURL LE BUREAU DE MARTINE N° RG: 2026P00365 DEBITEUR EURL LE BUREAU DE MARTINE [Adresse 1] RCS/RM PONTOISE : 893583831 - 2021 B 719 Représentante légale : Julie KERAVIS

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164309

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

de copie du procès-verbal de contrôle des règles de contrôle établi par le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) pour la résidence Kerfanny

Source officielle
TJ

REFERES

6966cffbcdc6046d4731926e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La SCI KERMANI a conclu un contrat de maîtrise d’œuvre avec mission complète avec la société CABINET JEZO.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6350e51a42150aadff23dd3e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

annuelle des salariés de l'exercice 2016, - débouté Kerialis Prévoyance de sa demande formée au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Kerialis Prévoyance aux entiers dépens

Source officielle
CA

1ère chambre

63ca42df9066fd7c90fc265e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Kérialis Prevoyance ne peut par ailleurs invoquer la reconnaissance de la dette par M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00587_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Kervandis ne sont pas fondés. II.

Source officielle