CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

169 résultats pour « Kinboo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca488ca2aaa508f2a425a7

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

- débouté les sociétés Maurefilms, Mascareignes Kino et Lory de toutes leurs demandes.

Source officielle

Page 1 sur 9

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca488ca2aaa508f2a425b4

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

le contrat proposé par la société ICC en ce qu'il contenait, selon la société Mascareingnes Kino, une clause dérogatoire au contrat-type de location de film.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00669

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Saint-Denis de la Réunion (chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Maurefilms, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Mascareignes Kino

Source officielle
CA

2ème chambre

66c826215372bffe82563115

Appel

22 août 2024

22 août 2024

KINGBOX C/ S.C.I. JADN S.C.I.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c222b2cdc6046d47bbafce

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La SAS KIBO INTERNATIONAL ne paie pas.

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bcc6dfcdc6046d4747926e

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 14 Octobre 2025 N° Minute : 2025L00551 N° PCL : 2025J00039 SASU KÎMBÔ GROUP N° RG: 2025L00543 DEBITEUR SASU KÎMBÔ GROUP [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 911774651

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f169ddcdc6046d47e95537

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE prononcée par mise à disposition au greffe le 16/04/2026 RG n°: 2026R00016 DEMANDEUR SASU KINTO France

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e897e74459e0c7ed2635

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

KINOX [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Stanislas LHERITIER de la SELEURL CABINET LHERITIER, avocats au barreau de PARIS - #D2073 DÉBATS A l’audience du 17 Juin 2024, tenue publiquement

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008157798

Admin. suprême

1 octobre 2004

1 octobre 2004

française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) a délivré à la société Air liquide santé international deux autorisations de mise sur le marché pour la spécialité pharmaceutique dénommée Kinox

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6a10cc68cdc6046d479e4ad2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Portalis DBX4-W-B7K-U4IY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE CIVIL - Fil 1 ORDONNANCE D’INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR ET DE DESIGNATION D’UN MEDIATEUR EN CAS D’ACCORD DES PARTIES Madame KINOO

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008217740

Admin. suprême

11 avril 2005

11 avril 2005

30 avril 2004 par laquelle l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé a délivré à la société Air liquide santé international une autorisation temporaire d'utilisation du produit Kinox

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6040a83131336b630938c59c

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

Il est précisé que le fait qu'en 2016, KINCO ait pour dirigeant M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2219054_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

au cours des années 2016 et 2017 ; -les sommes versées par la société Kinor à M.

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030200568

Admin. suprême

26 janvier 2015

26 janvier 2015

le n° 374146, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 décembre 2013 et 20 mars 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL Mascareignes Kino

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA03172_20231122

Admin. Appel

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Kinor Décor, qu'elle a payée.

Source officielle
CA

Chambre civile

671b35702edfb0b58c05ec3b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

KINEO 19, E.U.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204078_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Bentolila, juge des référés ; - et les observations de Me Kinboo, avocat de M. B, également présent à l'audience.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6a10cc16cdc6046d479e440f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Portalis DBX4-W-B7K-U42W TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE CIVIL - Fil 1 ORDONNANCE D’INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR ET DE DESIGNATION D’UN MEDIATEUR EN CAS D’ACCORD DES PARTIES Madame KINOO

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6a10cc32cdc6046d479e4659

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Portalis DBX4-W-B7K-U6WN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE CIVIL - Fil 1 ORDONNANCE D’INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR ET DE DESIGNATION D’UN MEDIATEUR EN CAS D’ACCORD DES PARTIES Madame KINOO

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008177078

Admin. suprême

28 juin 2004

28 juin 2004

30 avril 2004 par laquelle l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé a délivré à la société Air liquide santé international une autorisation temporaire d'utilisation du produit Kinox

Source officielle