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269 résultats pour « Kistner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613724b7cd58014677417c6f

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 19 octobre 2004), que la société Aventis Cropscience, devenue la société Bayer Cropscience, a confié à la société Kawasaki Kisen

Source officielle
CC

civ2

61372444cd5801467741411e

Cassation

23 septembre 2004

23 septembre 2004

Y..., a contesté l'état de frais et d'émoluments, vérifié par le greffier en chef, qu'avait établi la SCP Gaultier Kistner (la SCP), avoué qui avait représenté M.

Source officielle
CC

civ2

60794e429ba5988459c48e05

Cassation

21 décembre 2006

21 décembre 2006

de taxe, que la société Allen Systems Group France (la société), venant aux droits de la société SISRO, a contesté le certificat de vérification des dépens de son avoué la SCP Gaultier et Gaultier-Kistner

Source officielle
CC

civ2

61372447cd5801467741427e

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

X... a contesté l'état de frais et d'émoluments, vérifié par le greffier en chef, qu'avait établi la SCP Gaultier et Kistner (la SCP), avoué qui l'avait représenté devant la cour d'appel ; Attendu que

Source officielle
CC

comm

613723a0cd5801467740c3ca

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

de transport, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Kawasaki Kisen

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201704

Cassation

14 novembre 2013

14 novembre 2013

en matière de taxe, que, condamnée aux dépens dans un litige qui l'avait opposée au syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis ..., Mme X... a contesté l'état de frais vérifié de la SCP Gaultier-Kistner

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2009:PL00577

Cassation

29 mai 2009

29 mai 2009

LA COUR DE CASSATION, siégeant en ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE, a rendu l'arrêt suivant : Arrêt n° 577 P+B+R+I Pourvoi n° B 07-20.913 Statuant sur le pourvoi formé par la société Nicolas Gaultier et Catherine Kistner-Gaultier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61632f4714ec5f96a7da08b1

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

DELIOUX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Me Carine CHICHE BRACKA plaidant pour la SELARL LGL, avocat au barreau de PARIS, toque : P

Source officielle
CA

Chambre 8

64acf39a03c09105db6c0446

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

N° RG 23/01628 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IB3S Minute N° : 8M 46/2023 Notification par LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Kistner-Wang le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 5

697fa73dcdc6046d478ef849

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Civile Cab. 5 N° RG 25/07378 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NW7V Copie executoire à : Me Alice KISTNER-WANG Me Cécile STEIL Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Monsieur

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

67ec5afcdd062d9f810e9fc1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Civile Cab. 4 N° RG 25/00448 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NJIF Copie executoire à : Me Patricia DECKER Me Alice KISTNER-WANG Copie : dossier Le Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES Madame

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 1

69d99204cdc6046d47d38f3a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Civile Cab. 1 N° RG 24/10502 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NDCK Copie executoire à : Me Myriam HENTZ Me Alice KISTNER-WANG Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Madame

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163f88f52184c47dc90bb0b

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

SUR, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [O] [J] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD [Adresse 1

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100921

Cassation

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Il appartient à la SA Kister Buro + Direct de rapporter la preuve de ce que les articles commandés et facturés ont bien été livrés.

Source officielle
CC

civ2

60794c949ba5988459c46204

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

prescrit par 2 ans à compter du jugement des procès ; Attendu que, pour rejeter le recours formé par Mme Le Fur contre l'ordonnance de taxe des dépens de la société civile professionnelle Gaultier-Kistner

Source officielle
CC

comm

613723d7cd5801467740ed8e

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

de Normandie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1999 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Kawasaki KIsen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c48d

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

.-... 06210 MANDELIEU LA NAPOULE représenté par la SCP GAULTIER-KISTNER, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric Z..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN, (SELARL MASQUELIER-GARCIA) Madame Marguerite

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59594bbf04ef7857c3918

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[D] [X] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Alice KISTNER-WANG, avocate de permanence ; MOTIFS Monsieur [X] [D] a été admis le 25 mars 2025 au centre hospitaliser des hôpitaux universitaires

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59595bbf04ef7857c3933

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Z] [I] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Alice KISTNER-WANG, avocate de permanence ; MOTIFS Il ressort des éléments joints à la saisine et des pièces du dossier que Monsieur [I] [Z] a été

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59595bbf04ef7857c3941

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[D] [N] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Alice KISTNER-WANG, avocate de permanence ; MOTIFS Monsieur [N] [D] a été admis le 27 mars 2025 au centre hospitaliser de [Localité 6] sur décision

Source officielle

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Journal officiel
Créations

KISTNER, RAPHAEL

SIREN 790396535Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

10/06/2026

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Dépôts des comptes

KISTNER IMMOBILIER

SIREN 378501191Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

07/06/2026

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Modifications diverses

KISTNER, Raphael

SIREN 790396535Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

23/01/2026

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Dépôts des comptes

KISTNER IMMOBILIER

SIREN 378501191Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

20/06/2025

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Radiations

KISTNER, Jeremy, Roger

SIREN 891505257Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

12/01/2025

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