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346 résultats pour « Krief »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01170

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Z..., liquidateur judiciaire de la société Isotherma Krief environnement, 2°/ à la société Bernard Krief institutionnel (BKI), société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201260

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[D] [W], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Krief-[R], défenderesses à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation.

Source officielle
CC

civ1

61372164cd580146773f35a3

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'en décembre 1983 la société Paul Mausner a conclu avec la société Bernard Krief-Sélection,

Source officielle
CC

comm

61372366cd5801467740946b

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Kriegf, rapporteur qui en a rendu compte à la cour, qui en a délibéré dans la composition suivante : Mme Foulon, président, MM.

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d9

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

Steinitz, conseillers (arrêt, p. 2, 1 et 2), et que l'affaire a été jugée par la chambre de l'instruction composée de Mme Krieger-Bour, président, Mme Mazarin et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00954

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bernard Krief

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00891

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

2°/ à la société [...] , société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Isotherma-Krief

Source officielle
CC

civ3

6137224ecd580146773fbe01

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Perrin, président, et de Mmes Krieger-Bour et Staechele, conseillers, et que l'arrêt a été prononcé et signé par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100406

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Bonnet, conseillère référendaire, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de Mmes [T] [X] épouse [R] et [B] [X], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Gaëlle Krieff

Source officielle
CC

soc

613723f5cd580146774106c5

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

X... a été engagé, le 1er novembre 1996, par la société Suisse Bernard Krief consulting en qualité de "directeur général de la société Bernard Krief Moscou" ; que le contrat de travail comportait une clause

Source officielle
CA

9e Chambre B

603609578a953f6e3331324a

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

Le 28 juillet 2008, le tribunal de commerce du HAVRE a arrêté un plan de cession au profit de la société BERNARD KRIEF INSTITUTIONNEL à laquelle s'est substitué la société ISOTHERMA KRIEF ENVIRONNEMENT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00202

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

: Vu les articles L. 267 du livre des procédures fiscales et 1745 du code général des impôts ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par jugements des 30 avril et 21 mai 2010, la société Isotherma Krief

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10033

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

"a connaissance des instances judiciaires qui opposent actuellement les sociétés Krief group et CM-CIC lease (ordonnance de référé de M. le président du tribunal de commerce de Paris des 25 octobre et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01513

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

15-15.644, R 15-15.645, S 15-15.646, T 15-15.647, U 15-15.648, V 15-15.649, W 15-15.650, X 15-15.651, Y 15-15.652 et Z 15-15.653 ; Sur le moyen unique des pourvois principaux de la société Bernard Krief

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00680

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Denis B..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Krief Daneski, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses aux pourvois n° F 16-25.898 et H 16-25.899 invoquent,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310166

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Krief

Source officielle
CC

soc

613721b6cd580146773f666c

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bernard Krief Selection, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (7e), ..., représentée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10704

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 22 NOVEMBRE 2023 1°/ La société EFC Consulting, société à responsabilité limitée, 2°/ la société Bernard Krief

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2122232_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

le versement à Me Krief de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201166

Cassation

10 juillet 2008

10 juillet 2008

Attendu selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 21 juin 2007), qu'un président d'un tribunal de commerce ayant autorisé par requête la société Bernard Krief

Source officielle

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