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13 résultats pour « LACROIX Ophélie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-5

6789f22be53fca3659f67252

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

07 Juin 1983 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Manuel DAMBRIN de l'AARPI CARDINAL, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1894 Me LACROIX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ed74ef9f00086f665a

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Instance de BOBIGNY RG n° 19/01219 APPELANTE Association [6] ( [6]) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Manuel DAMBRIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1894 substitué par Me Ophélie

Source officielle
CA

21e chambre

63c10a71bf9fd47c90a13ee8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

APPELANTE **************** Monsieur [X] [Z] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Manuel DAMBRIN de l'AARPI CARDINAL, avocat au barreau de Paris, vestiaire : C1894 substitué par Me Ophélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e330

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de monsieur Jean-François X... et madame Cécile A... est issue Ophélie X..., née le 19 juillet 2003 à Pierre-Bénite (Rhône).

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490521.20241025

Admin. suprême

25 octobre 2024

25 octobre 2024

Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 25 octobre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9ce

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président - Marie LACROIX, conseiller - Françoise CONTAT, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004681_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

de l'OPHEH la somme de 2 000 € sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2df

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

* * Date de clôture de l'instruction : 15 Avril 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 20 Avril 2011 Date de mise à disposition : 20 Juin 2011 Audience présidée par Marie LACROIX

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000067_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 3 juin 2020 et 11 mars 2021, l'OPHEH, représenté par la société d'avocats Juris Laboris, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dca4

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Conseil : 27 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 11 Avril 2011 prorogée au 18 Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

697af994cdc6046d470fcb8d

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

D'ACTION Grosse délivrée le 28/01/2026 à Me Emmanuelle DESSART Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Jean-Paul COTTIN Me Nadia ZANIER Me Pierre JOURDON Me Ophélie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6033af65566f756348b4f6eb

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

ASTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0487 INTIMEES SA LA POSTE [Adresse 3] [Adresse 4] N° SIRET : B 3 56 000 000 Représentée par Me Mélanie SCHWAB de la SELARL MAUGENDRE MINIER LACROIX

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68f1d5b90b565ec7590f7bcd

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

octobre 2022 RG :18/00355 [F] [X] C/ CPAM DE VAUCLUSE Société [22] SAS S.A.R.L. [18] Grosse délivrée le 16 OCTOBRE 2025 à : - Me CO - Me PAUL - CPAM - Me LACROIX

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Radiations

LES COTENTINOIS, LACROIX, Camille, Anne, Ophélie, MARIE

SIREN 898788427Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

20/03/2024

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Créations

LES COTENTINOIS, LACROIX, Camille, Anne, Ophélie, MARIE

SIREN 898788427GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

05/05/2021

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