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21 résultats pour « Lamine »

ARTICLE

CODE

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Article Annexe

—

Fabriquer des ouvrages plans courants de métallerie Fabriquer des ouvrages barreaudés en profilés laminés. Fabriquer des ouvrages de métallerie en tôle. Assembler des profils tubulaires et laminés par soudage électrique.

Article Annexe II : Tableau n° 36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

travaux suivants : - tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de ces produits ; - tréfilage, forgeage, laminage

Article Tableau n° 46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27

Code rural (nouveau)

Travaux exposant aux bruits provoqués par les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage

Article ANNEXE - TABLEAU 1

—

Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères. Ebarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb. Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb.

Article Annexe I

—

principalement les peintures (du fait de l'utilisation ancienne de la céruse et celle de produits anti-corrosion à base de minium de plomb), les vernis, les revêtements muraux composés d'une feuille de plomb contrecollée sur du papier à peindre, le plomb laminé

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire ", à couche non réfléchissante 70-03-12-99 Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication)

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

détente de vapeur en contre-pression ; b. turbine de détente de fluides utilisés dans des cycles binaires de production d'électricité à partir de rejets thermiques à bas niveau ; c. turbine de détente de haute pression utilisée en place de vanne de laminage

Article Annexe V

—

LAMINAGE, TRÉFILAGE, Laminage à chaud : D311 - première chauffe Tonne de lingots chauffés. 0,02 0,32 0,2 A calculer par mois.

LEGIARTI000025084897

—

D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées 24.6JA 1,40 Laminage

Article I

—

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées. 24. 6JA 1, 40 Laminage à chaud ou relaminage

Article Annexe I (suite)

—

Écrouir - Rendre le métal plus dur par déformation (martelage, laminage, tréfilage). Électrolyse - Technique permettant de déposer, par le passage d'un courant électrique, une couche de métal sur un objet.

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 2 2,00 27.1 ZD Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 27.4 CE Métallurgie de l'aluminium. 27.4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées

LEGIARTI000023420422

—

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées. 24.6JA 1,40 Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier

LEGIARTI000026909531

—

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET DE COTISATION "AT" Fabrication de supports de données non enregistrées. 24.6JA 1,40 Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni

Article Annexe

—

Groupe 2 2, 10 27. 1 ZD Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 28. 5 DC Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique). 28. 5 DF Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques

Article Annexe

—

Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie NATURE DU RISQUE CODE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées 24. 6JA 1,40 Laminage à chaud ou relaminage

Article ANNEXE

—

Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier. 24. 3 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier. 24. 31 Etirage à froid de barres. 24. 31Z Etirage à froid de barres. 24. 32 Laminage

Article Annexe I

—

thermochimiques S1.6 - Protection contre la corrosion X Les précautions de manipulation des éléments d'horlogerie peints, vernis ou émaillés X Revêtements galvaniques (or, chrome, rhodium) X Revêtements plaqués, laminés

Article TABLEAU C

—

Laminerie (Entrepreneur de).

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