Lavergne, mandataire liquidateur, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Etablissements Dantin, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1995 par la cour d'appel de Bordeaux

Charles de X... de Lavergne, demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : - M.

Emery de X... de Lavergne, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit des Assurances générales de France (AGF), dont le siège

X..., entré au service de la société d'exploitation des Transports Guy Peguin le 3 août 1987, en qualité de chauffeur poids lourd, a été mis par son employeur à la disposition de la société Barre-Lavergne

Lavergne, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cette société, dont le siège est ...

[V] [C], domicilié [Adresse 4], 3°/ à la société Entreprise Duplouy, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 4°/ à la société Yves Lavergne, société à responsabilité limitée

soulevé par Laurent X... dans ses conclusions d'appel, tiré de ce que Philippe Z... et Dominique A... avaient tenu la comptabilité, le premier, de la SCI Guilbaud Artigues Bordeaux et de la société Lavergne

La SARL GARAGE LAVERGNE & FILS, qui succombe à l’instance, sera condamnée aux dépens.

sur la fortune de Mme [Y] et de son époux au titre des années 2006 à 2010, l'administration fiscale a relevé l'utilisation par Mme [Y], sur la même période, d'un compte n° 71200 ouvert par la société Laverna

Jean-Marcel Lavergne, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Sofelso, domicilié ..., 3°/ de M.

11-23-0001 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 14 Mai 2024 Appelant : Monsieur [S], [K] [I] Pour qui domicile est élu au sein du cabinet de Maître Charles LASVERGNAS

Le véhicule a été livré à la société Lasternas le 26 juin 2009. La société Lasternas s'étant plainte de désordres affectant le camion, une expertise amiable a été diligentée.

demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 17 octobre 2003 par lequel la cour administrative d'appel de Nantes a d'une part, annulé à la demande de la Société Lauvergnat

DB3K-W-B7K-GU6M Ordonnance du 13 Avril 2026 Madame Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, assistée de Madame Audrey LAVERGNE

DB3K-W-B7K-GUQJ Ordonnance du 13 Avril 2026 Madame Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, assistée de Madame Audrey LAVERGNE

HOTEL DE FRANCE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Charles LASVERGNAS - #G0531 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté de Audrey BABA, Greffier, Vu les articles 799 et

.., DU CABINET D'ETUDES TECHNIQUES D'ARCHITECTURE ET DE CONSTRUCTION C.E.T.A.C ET DE LA SOCIETE LAVERGNE POUR RETARD DANS L'EXECUTION DES TRAVAUX : CONSIDERANT, EN PREMIER LIEU, QUE LA SOCIETE LAVERGNE

DB3K-W-B7K-GU2G Ordonnance du 13 Avril 2026 Madame Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, assistée de Madame Audrey LAVERGNE

DB3K-W-B7K-GUR6 Ordonnance du 13 Avril 2026 Madame Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, assistée de Madame Audrey LAVERGNE