CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

98 résultats pour « Laurent BADIANE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

60372eed036fdf0a03030ed6

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

[E] [N], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 632 037 982 Représentée par Me Laurent BADIANE plaidant pour le

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
CA

8e Chambre A

615e0d0fc25a97f0381f4b90

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

CHARAL, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Laurent BADIANE, avocat au barreau

Source officielle
CC

cr

étant celle du mandat d'arrêt interne décernéc/Laurent X

61372614cd58014677422cdc

Cassation

8 juin 2005

8 juin 2005

X..., au titre des faits exposés ci-dessus, par le Parquet du tribunal cantonal de Baden-Baden et que le mandat d'arrêt aux fins de voir placer Laurent X... en détention provisoire du chef des faits considérés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e7d6cdc6046d4780c128

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

La société EI LE BANIAN SAS a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 01/04/2026.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9abbecdc6046d4737cecc

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 16 Janvier 2025 par Mme Laurence KOOY, président assisté de M.

Source officielle
CC

soc

613720d6cd580146773eed24

Cassation

23 mars 1989

23 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ETABLISSEMENTS BADIN-DEFFOREY, dont le siège est à Lagnieu (Ain), ..., en cassation d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b56

Appel

14 décembre 2005

14 décembre 2005

.-33610 CESTAS, partie civile, intimée, citée, présente assistée de Maître BADIA, avocat au barreau de BORDEAUX, 2/ A...

Source officielle
CA

Chambre civile

68676899dd25744ff781d4db

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LAURENT - ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 87085-2024-010495 du 07/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de

Source officielle
CA

Chambre civile

642fb64ecece1704f5747639

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

de la SCP LAURENT - ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6035b929f360e020ce6afef4

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

La société Badico a interjeté appel de ce jugement le 21 juillet 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd89927

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Président : Monsieur Jean Paul SEBILEAU, Conseiller : Monsieur Gérard GROS, Conseiller : Madame Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Christian Y...a déposé plainte pour abus de confiancec/Monsieur Georges X

6253cc60bd3db21cbdd8fed3

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur CERTNER, Président Madame BALIAN, Conseiller Madame MULLER Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6622097e9ce1420008389a7b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

juge des contentieux de la protection d'Evreux du 07 février 2023 APPELANTS : Monsieur [U] [K] né le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre civile

65b362971d7564000872def6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

Chambre civile

65321aae9e4ea48318f5abfd

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2514483_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Clinique de Turin, représentée par la Selarl Cormier-Badin-Apollis demande au tribunal

Source officielle
CA

Chambre civile

67ee19546cff766e94e388fc

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

LAURENT - ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-87085-2024-00222 du 01/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2309187_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2023, la société " l'hôpital privé Sévigné ", représentée par la SELARL Cormier-Badin-Apollis, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Chambre civile

63bfb2fb5e2fbe7c90043752

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Chambre civile

659f96523328fa00087a254a

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

LAURENT - ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE substituée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une décision rendue le 29 août 2022 par le TJ

Source officielle