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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201397
15 novembre 2018
Laurent, Nicolas, Stéphane, William et Thomas B..., Mmes Anne-Marie, Floriane et Elodie B..., Mme D..., MM.
Chambre 1-4
680b1da62c124f4fd8d6726e
24 avril 2025
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joseph MAGNAN - Me Laurent NICOLAS - Me Sébastien BADIE - Me Elodie
1re Chambre A
61625c92d64a6b1f51487705
26 novembre 2013
CAUSSANEL-HAJI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Juliette MOSSER, avocat au barreau de NICE, INTIMEE SARL BOULANGERIE ALEXIS, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Laurent
17e Chambre B
6162678412fe6a3e85a6c832
16 janvier 2014
ARRÊT AU FOND DU 16 JANVIER 2014 N°2014/19 BP Rôle N° 12/21887 [W] [U] C/ SARL WORLD EXPRESS SERVICE Grosse délivrée le : à : Me Laurent
17e Chambre
61624d5bed30a8f56173820d
10 septembre 2013
Rôle N° 12/10263 [S] [X] C/ Association ADMR [Localité 1] PA Grosse délivrée le : à : Me Jean-michel D'ASTE, avocat au barreau de GRASSE Me Laurent
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2302143_20240320
20 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 avril 2023, sous le n°2302143, Mme D C représentée par Me Laurent Nicolas, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article
5fdc896a4a7ce0acb96b5602
représentée par Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [F] [W], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandrine COHEN-SCALI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Laurent
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01145_20231017
17 octobre 2023
Sur l'appel en garantie contre la société Nicolas Laurent : 13.
Service de proximité
688a73fe33e738545ad131aa
3 juillet 2025
(Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03316 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P4RU Grosse délivrée à Me TICHADOU Copie délivrée à Me LEC Me NICOLAS
5fdc89554a7ce0acb96b55db
substitué par Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE INTIMEE SARL BEVAL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie-Pierre LE DONNE, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Laurent
6e Chambre D
6035c604967fda2d2b7c48ff
2 mars 2016
6e Chambre D ARRÊT AU FOND DU 02 MARS 2016 F.T N° 2016/58 Rôle N° 14/10583 [S] [E] C/ [I] [W] Grosse délivrée le : à : Me Philippe- laurent
Service des référés
6585e264638cf45b25ce66e2
19 décembre 2023
PRIS DEMANDEUR Monsieur [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Nicolas LAURENT BONNE de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocats au barreau de PARIS - #L0056 DEFENDERESSE LA
cr
61372571cd5801467741dc2b
23 mai 1996
le "petit" était en fait Laurent D...; que cette recherche de Laurent D... par E...
Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2103257_20230320
20 mars 2023
Laurent et Nicolas C. Article 2 : Les conclusions présentées par Mme D et MM. Laurent et Nicolas C au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
EAUX, en date du 21 juin 2005, qui, dans l'information suiviec/Patrick Y
6137263acd58014677423efa
28 septembre 2005
Laurent, - X...
Chambre Etrangers/HSC
689584c35318a824d05afffa
7 août 2025
2025 par : Mme [K] [X] née le 07 Février 1992 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au centre hospitalier [Localité 6] de [Localité 4] ayant pour avocat Me Anne-Louise NICOLAS-LAURENT
Cour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a97
11 octobre 2007
LA COUR, Statuant sur l'appel formé par Chedli X..., Antonio A..., Rosbert B..., Laurent Y..., Nicolas Z..., Joachim C... d'une ordonnance rendue le 15 juillet 2004 par le conseil de prud'hommes de
2ème chambre 2ème section
670426938d5cd4a87591281e
1 octobre 2024
épouse [B] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Christophe LARROUILH - #E1463 DEFENDERESSES Mme [N] [M] [H] Mme [O] [W] [H] Mme [F] [L] [V] veuve [H] AVOCATs DEFENDERESSES représentées par Maître Nicolas
5ème CHAMBRE CIVILE
6868180b4965b5d9df3135d3
JACOB SAS Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL CMC AVOCATS Me Laurent NADAUD Me Nicolas NAVEILHAN Me Joseph VOGEL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] 5EME CHAMBRE
2ème Chambre
6a10b4bfcdc6046d479c6077
22 mai 2026
, avocat au barreau de CASTRES, avocat postulant, Et Madame [N] [Z] [W] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 2] (COTE D’OR) demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nicolas VIALARET, avocat au
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