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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF
68f91fdfde0ebe408da92da0
22 octobre 2025
née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 10] [Localité 11](MAROC) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Radia BELAROUSSI, avocat au barreau d’ALES, substitué par Me Lionel
2ème chambre section B
64e05b68c4941ad969e2fbd2
18 août 2023
représentée par ses co-gérants, Mme [D] [E] et la SAS ALGOLEX, immatriculée au RCS de LYON sous le n° 841 522 055, [Adresse 5], représentée par son président [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Lionel
2ème chambre section C
6789f567b7cff8efb73576b5
16 janvier 2025
COCODY au capital de 1524,49 €, Immatriculée 350 916 250 au RCS de [Localité 15], domiciliée [Adresse 2], représentée par ses cogérants en exercice [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Lionel
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501354_20251104
4 novembre 2025
D..., représentés par Me Lionel Marzials, demandent au juge des référés : 1°) de désigner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532‑1 du code de justice administrative, un expert chargé
642e75a08b510604f5bc1d26
3 avril 2023
12/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) INTIMÉES : Madame [Y] [Z] née le 28 Avril 1985 à [Localité 14] [Adresse 13] [Localité 5] ( THAÏLANDE) Représentée par Me Lionel
1ère Chambre
697c277ecdc6046d4731d0e7
8 octobre 2024
siège social : 13 Quai Perrache - 69002 LYON 02 immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 350 916 250, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Me Lionel
6a10a061cdc6046d479ae66b
20 mai 2026
DEMANDEUR : Madame [W], [J] [P] épouse [X] née le 19 Mai 1949 à PORTSMOUTH (GRANDE-BRETAGNE) de nationalité Britannique Profession : Retraitée 55 chemin du Cornier Bas 30430 BARJAC représentée par Me Lionel
642e759a8b510604f5bc1d20
RCS de LYON sous le n° 841 522 055, domiciliée [Adresse 6], représentée par son président, et Mme [Y] [P], demeurant [Adresse 5] (Nouvelle-Zélande) [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Lionel
642e759c8b510604f5bc1d22
522 055, domiciliée [Adresse 9] [Localité 11], représentée par son président, et Mme [K] [I], demeurant [Adresse 6] [Localité 8] (Nouvelle-Zélande) [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Lionel
642e75a18b510604f5bc1d28
RCS de LYON sous le n° 841 522 055, domiciliée [Adresse 6], représentée par son président, et Mme [D] [V], demeurant [Adresse 5] (Nouvelle-Zélande) [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Lionel
642e759e8b510604f5bc1d24
RCS de LYON sous le n° 841 522 055, domiciliée [Adresse 10], représentée par son président, et Mme [V] [N], demeurant [Adresse 7] (Nouvelle-Zélande) [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Lionel
6a10a04ecdc6046d479ae528
ALÈS) DÉFENDEUR : Madame [X], [Z], [A] [P] épouse [S] née le 08 Août 1988 à LILLE (59000) de nationalité Française Profession : Sans emploi 30 rue Rossignol 82160 SAINT PROJET représentée par Me Lionel
6a10a03ecdc6046d479ae410
PARTIES : DEMANDEUR : Madame [T], [L], [K] [F] née le 07 Juillet 1969 à NIMES (30000) de nationalité Française Profession : Auxiliaire de vie 220 chemin du Mas Perdu, 30140 ANDUZE représentée par Me Lionel
642e75988b510604f5bc1d1e
RCS de LYON sous le n° 841 522 055, domiciliée [Adresse 5], représentée par son président, et Mme [U] [W], demeurant [Adresse 4] (Nouvelle-Zélande) [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Lionel
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00183
18 janvier 2012
Il fournit une seconde attestation de Martial Y..., établie le 7 Décembre 2006, qui a écrit : " le 9 Février 2006, Lionel X...... s'est trouvé mal à l'aise et a été mené à l'infirmerie du site ; à mon
Cour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc5
23 janvier 2012
Lionnel-Camel X... né le 06 Avril 1966 à VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400) ... 13270 FOS-SUR-MER non représenté Mme Sonia X...
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90167
13 février 2025
Grévy pour avocat à la Cour de cassation, la Selarl Cabinet de chirurgie dentaire du docteur [X] [D] et associés, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Lionel
6253cdabbd3db21cbdd94163
28 mai 2018
Par déclarations d'appel des 17 et 23 octobre 2017 la SARL EPS MARSHALL a interjeté appel de ces jugements. Par assignation délivrée le 28 octobre 2016, M. Lionel E..., Mme Béatrice C..., M.
3ème Chambre
DTA_2209538_20250212
12 février 2025
Natacha Marchal, Florence Mas, Isabelle Collinet-Marchal, Anne-Sophie Vérité, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Linselles a subordonné
4ème chambre commerciale
679481580175ed452fca5934
24 janvier 2025
CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 24 JANVIER 2025 APPELANT: Monsieur [S] [J] né le 06 Juin 1965 à [Localité 7] (84) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Lionel
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