Les sociétés Cajot Lorraine et Cajot Julien & Cie secs font grief à l'arrêt d'infirmer le jugement en ce qu'il dit que le conseil de prud'hommes de Longwy est territorialement incompétent, de dire que

Y..., un jeune de Longoni, il a décidé de prendre l'air, et que bien qu'habitant Dzoumogne, il a emprunté la route du sud allant vers Bouyouni-Longoni, alors qu'il pouvait monter vers le nord de l'île

Denis X..., demeurant à Longwy-Gouraincourt (Meurthe-et-Moselle), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

obligation générale de vigilance et de conseil, qui doit les conduire à apprécier les risques d'un endettement excessif et disproportionné par référence aux perspectives économiques d'une entreprise sur une longue

Mme [W] fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors : « 1°/ que la durée totale de la procédure de partage judiciaire de droit local alsacien-lorrain, englobant à la fois une phase notariale

en location de longue durée avec chauffeur à la société Transports Monique Begin (société TMB) et ce, à compter du 15 novembre 1987 ; que ce contrat conclu pour une période de un an était renouvelable

." ; que le seul fait que cet acte ait prévu au chapitre "propriété-jouissance" la conclusion d'un bail de longue durée aux époux Y... ne pouvait suppléer l'absence d'un tel bail que ces derniers ont

Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (Section handicapés adultes), au profit de Mme Berthe X... veuve Y..., demeurant Centre hospitalier, service long

X... a été employé de 1952 à 1983 par la société Lormines, qui exploitait des mines de fer ; qu'ayant été reconnu atteint de sidérose, maladie professionnelle figurant au tableau n° 44, par un jugement

débiteur alors qu'en la présente espèce, il n'était pas contesté que le débiteur des époux X... était non pas les soeurs A... mais leur frère Michel à qui elles avaient consenti en 1983 un bail de longue

de] présomption » de novation du contrat, sans rechercher comme elle y était invitée si l'intention de nover ne résultait pas des faits de la cause, au regard notamment de la durée particulièrement longue

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'employée par la société Banco Bilbao Vizcaya, Mme Aristu Y..., alors qu'elle travaillait à l'agence Opéra, a été en arrêt de travail pour maladie de longue

prolongations intervenues de 15 jours en 15 jours, la durée prévisible de son absence n'était pas connue, ce qui rendait impossible tout remplacement, en l'état notamment de la durée particulièrement longue

janvier 1978, mettant à la charge de la caisse primaire d'assurance maladie les seuls frais de soins, à l'exclusion de ceux d'hébergement, en cas d'admission des assurés dans les unités ou centres de long

, Fabiani et Liard, avocat de la société La Lorraine, les conclusions de M.

Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 21 mai 1991) d'avoir dit que le décès ne pouvait être pris en charge au titre de la législation professionnelle, alors, selon le pourvoi, que loin

Elle a créé un outil logistique dénommé « Login » destiné à simplifier la logistique des magasins et la gestion des stocks, outil digital de guidage des salariés pour leur donner l'information la plus

B... n'était pas associé de la société Lorraine construction ; que, pourtant, MM. X... et Y... soutenaient que M.

ce que l'examen attentif des photographies fait apparaître sur le capot de la voiture des traces en pointillé rougeâtres pouvant fort bien correspondre à celles laissées par un outil, guidé d'assez loin

, le paiement des chantiers déjà commandés à Logrine SA avant la prise d'effet de la location gérance, devait être perçu par Logrine qui les reversait à la société Bernard Jaulin, celle-ci en ayant assuré