AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Lorion transports aériens (LTA), dont le siège

, Fabiani et Liard, avocat de la société La Lorraine, les conclusions de M.

B... n'était pas associé de la société Lorraine construction ; que, pourtant, MM. X... et Y... soutenaient que M.

plus salariés de l'association ; c'est la raison pour laquelle a été créée Alternatives Forces Lorraine" ; qu'il est constant que Babacar X... n'a pas été le salarié de Alternatives Forces Lorraine ;

FCGE     2 janvier au 2 mars 2007 SARL LORRAIN INTERIM  M. JJ... GEMC     2 janvier au 16 février 2007 M. F...

sur un immeuble appartenant à Mme Pierre X..., puis l'a assignée en paiement du montant de sa créance ; qu'il a ultérieurement cédé à la Coopérative d'expansion et de répartition pharmaceutique de Lorraine

; En toute hypothèse : - condamner le Crédit agricole de Lorraine à verser à Progest la somme de 15.000 € au titre des frais irrépétibles ; - condamner le Crédit agricole de Lorraine aux entiers

[T] [C], domicilié [Adresse 7], 2°/ à la société Acte IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Agora Lorraine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SOLLAC LORRAINE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), établissement public

Y..., l'autre sur le canapé du salon ; que, comme affirmé sans défaillance par Loriane Y... et reconnu par Giovanni X... après des dénégations qu'il a justifiées par sa volonté d'éviter toute équivoque

banque Neuflize Schlumbert Mallet a garanti inconditionnellement, irrévocablement et à première demande à la société Bally l'exécution de son engagement par la société Prénatal, tandis que la société Loriene

La société Lorraine énergie a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

G..., fournisseur en boissons de la société Au Petit Lorrain, témoignait de ce que M.

[S] a été engagé en qualité de chef d'agence, à compter du 1er mars 2017, par la société Lorraine services. 2.

Besson, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Base de Loriol Intermarché, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Scaex base de Loriol, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Les expertises pratiquées ont, d'autre part, établi que la lotion étant lenticide et non pédiculicide.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat mixte de l'orchestre régional de Lorraine, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Scaex base de Loriol, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation