AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Marquet Mallet, société anonyme, dont le siège est à "La Noisette" à

"magret O."

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maquet, société anonyme, anciennement

, après avoir affirmé que la photo n° 3 représentait le coffret de branchement EDF avec le compteur situés sur la gauche, les quatre bornes d'alimentation situées en haut à droite et un disjoncteur magnéto-thermique

et non des prototypes et que le matériau utilisé pour ces maquettes serait de l'argent; que Mme [O] ne saurait donc faire grief à la société By Love d'avoir réalisé des maquettes en argent; qu'il sera

Frontaliers avait régulièrement produit différentes attestations démontrant clairement la réalité des reproches adressés à Mme X..., à savoir son insuffisance professionnelle et le sabotage de la maquette

de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Brigitte X... du chef d'abus de confiance ; "aux motifs que la matérialité des faits poursuivis n'était pas contestée ; que la carte magnétique

faisait valoir dans ses conclusions d'appel signifiées le 27 octobre 1997, sans être démentie par les poursuivants, que la créance cédée par la société Maillet SA, sans la signature de Mme Maillet, avait

sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SETAM, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 2 mars 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Manuel

[K] de la carte magnétique donnant accès aux déchetteries ; qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté que M.

en plus de ses prestations intellectuelles ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société LMI fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer le prix des maquettes, en

de bateaux ne pouvait dès lors ignorer que les pièces produites auprès de la compagnie AGF étaient des faux ; attendu en outre, que les certificats d'origine des tapis et les factures de maquettes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Le Matériel magnétique, société anonyme dont le siège social

(société Mathet) aux autres entreprises participant au compte de dépenses communes, alors, selon le moyen : 1 / que l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties quel

Viviane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, du 4 juillet 1995, qui, dans l'information suivie contre Emmanuel X..., Manuel Z..., Dominique

Manuel, 1°) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 mars 1996, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui du chef de viol sur mineurs de 15 ans particulièrement

Y... qui l'avait interpellé ; qu'en réponse, Richard X... s'était avancé pour avoir des explications et que Manuel Y... lui avait donné un coup de poing qu'il n'avait pas pu éviter et qui avait entraîné

[R] (l'avocat), avocat membre de la SCP [R] Maguet, devenue la SCP Maguet Ricotti, puis la SCP Inter-barreaux Maguet et associés (la SCP), la banque a cédé sa créance à M. [W]. 3. M.

, dans ses conclusions d'appel, la société Manujet avait soutenu que la faute de M.

[F] d'effectuer les déclarations des prétendus dons manuels et devait s'assurer que les déclarations du 03 mai 2013 étaient véritablement constitutives de révélation d'un don manuel.