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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi requêtes
69d552b5cdc6046d47703c38
7 avril 2026
représentée par Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika
69d552c1cdc6046d47703d26
représenté par Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika
69d552aacdc6046d47703b7f
OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika LAHNAIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1392, non présente, dont la juridiction a été saisie par acte introductif
Pôle 5 - Chambre 11
6035e2850ae41148cac818c0
5 février 2016
Adresse 4] [Adresse 4] JORDANIE né le [Date naissance 1] 1968 en JORDANIE Représenté par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Représenté par Me Malika
Pôle 5 - Chambre 10
61639402ec3936ac10a09f5a
30 mars 2011
RABAT CARTOUR prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 1] MAROC représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître Malika
5e Chambre
615e0e5bc25a97f0381f5567
17 avril 2014
à la cour : Jugement rendu le 09 Mars 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS N° Section : Encadrement N° RG : 07/04865 Copies exécutoires délivrées à : Me Malika
Cour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f712
15 mai 2012
Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 04236 APPELANTS Monsieur djilali X... ... 94120 FONTENAY SOUS BOIS Madame Faza Y... épouse X... ... 94120 FONTENAY SOUS BOIS ayant pour avocat Me Malika
Pôle 6 - Chambre 1
6162f6f5b807dfe813d29770
12 mars 2012
[Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Malika LAHNAIT (avocat au barreau de PARIS, toque : E1392) INTIMEE SA HSBC FRANCE agissant poursuites et diligences de son Directeur Général et de
16e chambre
63ca43439066fd7c90fc2954
19 janvier 2023
domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20220508 - Représentant : Me Malika
Chambre commerciale 3-2
677e149926e046654dc50cab
7 janvier 2025
[Adresse 11] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20230255 Plaidant : Me Malika LAHNAIT, avocat au barreau
Pôle 6 - Chambre 6
61635dde683f470e3416dbfd
23 février 2011
rendu le 09 Mars 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement RG n° 07/04865 APPELANTE Madame [C] [F]-[P] [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Me Malika
soc
61372481cd58014677416093
7 décembre 2005
l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 17 janvier 2003) d'avoir déclaré que la société Hygena international était l'employeur de Mme Malika
Sécurité sociale
6162c1c634defd4c4b3b459b
12 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller Assistées pendant les débats de Malika
CHAMBRE SOCIALE C
6163724a1cf28a447224dfb1
22 janvier 2010
Présidée par Michel GAGET, Président de Chambre magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Malika
6163abe1379f4722fa1c51c4
21 mai 2010
Mars 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika
JEX Mobilier
69d997dbcdc6046d47d3ef39
9 avril 2026
02775 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FPNQ Page -- N° RG 25/02775 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FPNQ Jugement du : 09 avril 2026 AFFAIRE : [P] [F] [U] C/ [D] [M] [U] ---------- AVOCATS : la SELARL LAHAUT
cr
6137256fcd5801467741db7b
19 septembre 1994
Malek, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 15 juin 1994, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ISERE sous l'accusation de viol ; Vu le mémoire
61372605cd58014677422595
15 septembre 1999
Maria épouse Y..., contre l arrêt de la cour d appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 24 septembre 1998, qui, pour vol, abus de confiance et abus de la faiblesse d une personne particulièrement
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c10564bf9fd47c90a1369c
12 janvier 2023
Le 12 janvier 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Corinne BOULOGNE, Présidente de Chambre et Mme Malika RABHI, Greffière.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e6b201587f74be02ba
27 octobre 2022
2022 Présidée par Thierry GAUTHIER, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika
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