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62 résultats pour « Malika LAHNAIT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69d552b5cdc6046d47703c38

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

représentée par Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69d552c1cdc6046d47703d26

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

représenté par Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69d552aacdc6046d47703b7f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika LAHNAIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1392, non présente, dont la juridiction a été saisie par acte introductif

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6035e2850ae41148cac818c0

Appel

5 février 2016

5 février 2016

Adresse 4] [Adresse 4] JORDANIE né le [Date naissance 1] 1968 en JORDANIE Représenté par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Représenté par Me Malika

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61639402ec3936ac10a09f5a

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

RABAT CARTOUR prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 1] MAROC représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître Malika

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e5bc25a97f0381f5567

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

à la cour : Jugement rendu le 09 Mars 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS N° Section : Encadrement N° RG : 07/04865 Copies exécutoires délivrées à : Me Malika

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f712

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 04236 APPELANTS Monsieur djilali X... ... 94120 FONTENAY SOUS BOIS Madame Faza Y... épouse X... ... 94120 FONTENAY SOUS BOIS ayant pour avocat Me Malika

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162f6f5b807dfe813d29770

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

[Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Malika LAHNAIT (avocat au barreau de PARIS, toque : E1392) INTIMEE SA HSBC FRANCE agissant poursuites et diligences de son Directeur Général et de

Source officielle
CA

16e chambre

63ca43439066fd7c90fc2954

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20220508 - Représentant : Me Malika

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

677e149926e046654dc50cab

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Adresse 11] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20230255 Plaidant : Me Malika LAHNAIT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61635dde683f470e3416dbfd

Appel

23 février 2011

23 février 2011

rendu le 09 Mars 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement RG n° 07/04865 APPELANTE Madame [C] [F]-[P] [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Me Malika

Source officielle
CC

soc

61372481cd58014677416093

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 17 janvier 2003) d'avoir déclaré que la société Hygena international était l'employeur de Mme Malika

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162c1c634defd4c4b3b459b

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller Assistées pendant les débats de Malika

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163724a1cf28a447224dfb1

Appel

22 janvier 2010

22 janvier 2010

Présidée par Michel GAGET, Président de Chambre magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Malika

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163abe1379f4722fa1c51c4

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

Mars 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

69d997dbcdc6046d47d3ef39

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

02775 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FPNQ Page -- N° RG 25/02775 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FPNQ Jugement du : 09 avril 2026 AFFAIRE : [P] [F] [U] C/ [D] [M] [U] ---------- AVOCATS : la SELARL LAHAUT

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db7b

Cassation

19 septembre 1994

19 septembre 1994

Malek, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 15 juin 1994, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ISERE sous l'accusation de viol ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

cr

61372605cd58014677422595

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

Maria épouse Y..., contre l arrêt de la cour d appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 24 septembre 1998, qui, pour vol, abus de confiance et abus de la faiblesse d une personne particulièrement

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63c10564bf9fd47c90a1369c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le 12 janvier 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Corinne BOULOGNE, Présidente de Chambre et Mme Malika RABHI, Greffière.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e6b201587f74be02ba

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

2022 Présidée par Thierry GAUTHIER, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika

Source officielle

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