AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise CBM Lextrait Manent, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

LA SOCIETE HAAG STREIT FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Maxence

Le liquidateur a assigné la société Bergerie de Manon, la SCI de Manon, et Mmes [B] et [X] en jonction des procédures de liquidation judiciaire.

prévenu ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 221-17 du Code du travail, 1er de l'arrêté du préfet de la Mayenne

sur la plainte avec constitution de partie civile des époux Y... des chefs de non-assistance à personne en danger et homicide involontaire; "aux motifs que, si l'on pouvait regretter que le jeune Maxence

observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GAMA Moweni Mapenge

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Despature Mannessier, société anonyme, dont le siège est ...

sous la direction du maître de manège, avait commis une faute "en passant derrière" le cheval monté par Mlle X...

[Z] [R], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Art Maniac, dont le siège est [Adresse 1], défenderesses à la cassation.

Une partie de ce marché a été réalisée en sous-traitance par la société Etablissements Madec (la société Madec). 3.

prévues par l'article D. 213-1-1 du même code ; qu'en l'espèce, il est constant que le contrôle litigieux, portant sur plusieurs établissements de la société, tous situés dans le département de la Mayenne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre nautique de Marennes-Chassiron, dont le siège est ..., en cassation

Marie-Christine, épouse Y..., tant en son nom personnel qu'au nom des ses enfants mineurs Maxence et Gaultier Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 avril 1995), qu'à la suite d'un incendie survenu dans ses locaux, la société Keltia Nevez a confié à la société Balpe la réparation de trois manèges

Jean-Marie, - La SOCIETE MANEGES X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 12 février 2004, qui, pour infractions à la législation fiscale sur les maisons

(Nord), 2 ) la boutique Manela, dont le siège social est ...

société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de Me COPPER-ROYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MASSENA

Papeteries de Pont Sainte Maxence et G... France, ainsi qu'il résultait des constats établis par huissier, M. H..., ancien salarié étant détaché chez BASF, MM.

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Foncia Massena

actionnaires de la société, ont assigné celle-ci pour voir annuler ces résolutions, au motif que la Société civile financière Drôme-Ardèche (la SCFDA), principale actionnaire de la SARDA, et dont Mme Manin