Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69be648bcdc6046d476cfabb
22 octobre 2025
22 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 22/10/2025 rendu par mise à disposition au greffe DEMANDEUR(S) : [P] [K] [Adresse 1] SIREN : 487 678 930 REPRESENTANT(S): Maître Manon
Source officielleJCP Civil
69c19c8acdc6046d47b15a1b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
☒ Copie à : ME HOLEMANS ME MOULY ☒ Copie dossier ☒ Copie préfecture JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l’affaire
Source officielle5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b60a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Rémy GARCIA de la SELARL SELARL ACCORE AVOCATS, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant, assistée de Me Manon HOLEMANS, de la SELARL ACCORE AVOCATS
Source officielleTJ - CIVIL2
67d09659c33be7966c9a6fcb
14 janvier 2025
14 janvier 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE Madame [S] [M] est propriétaire des lots n°15, n°21 et n°26 de l'immeuble en copropriété « MANON » situé 17 rue Carnot à AUNEAU 28700.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a52
20 septembre 2006
20 septembre 2006
du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 juin 2006 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur, en présence de Madame HOLMAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89767
29 novembre 2007
29 novembre 2007
* * Sur déclaration de cessation de paiements souscrite le 9 octobre 2006, le Tribunal de commerce de COUTANCES a, par jugement du 10 octobre 2006, mis en redressement judiciaire M.X..., artisan-maçon
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8ad
15 mai 2008
15 mai 2008
aide juridictionnelle Totale numéro 141180022006009449 du 24 / 01 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN
Source officielleProcédures orales
67993e89ca73a1c9dee8a27b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
] [Localité 4] Défenderesse représentée par Me Marie-emmanuelle LEFEUVRE, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN
Source officielle8ème chambre 3ème section
662bf13fe266e89ef1189d63
26 avril 2024
26 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à CHAVET LECA et Me HOFFMANN NABOT Copies certifiées conformes délivrées le: à Me CORDELIER ■ 8ème chambre 3ème section N
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdf93ebbdffcbea6aa91
11 mai 2011
11 mai 2011
Les dépens d'appel seront fixés au passif de la procédure collective de la société ZF Masson.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdea3ebbdffcbea6aa0f
15 février 2012
15 février 2012
En 1999, la société ZF MARINE appartenant au groupe ZF a racheté la Société Européenne d'Engrenages (SEE) qui devient la SA ZF MASSON.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdeb3ebbdffcbea6aa11
11 mai 2011
11 mai 2011
[G] [W] recevable et bien fondé en son action, - condamné la société ZF Masson à verser à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdeb3ebbdffcbea6aa10
15 février 2012
15 février 2012
En 1999, la société ZF MARINE, appartenant au groupe ZF, a racheté la Société Européenne d'Engrenages (SEE) qui devient la SA ZF MASSON'.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a88
20 septembre 2007
20 septembre 2007
prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur LE FEVRE, Président, Madame HOLMAN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200706
30 avril 2014
30 avril 2014
X... dans le cadre d'un forfait tout compris dénommé 'Pack Evolution Manor' , comme cela résulte de la facture de location adressée par cette société à la société PROTRAVEL ; que la brochure 'AVIS Pack
Source officielle3ème chambre
DTA_2002276_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A B, représenté par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) de condamner la métropole Toulon Provence Méditerranée à lui verser la somme de 30 000 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2202365_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
, Hormann, SMPZ, Automatic Systems, Richard, Facing, Teinte et Protection, Fil de Faire, déjà communiquées en cours d'exécution des travaux.
Source officiellePremière Chambre
688929f9164153e3cd1dab99
29 juillet 2025
29 juillet 2025
* Copie exécutoire délivrée à Me DECHRISTE Me CHARPENTIER Me HOFFMANN-EBLIN le............................. * Appel de ................................ En date du ..............
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885bb
28 septembre 2006
28 septembre 2006
ASSOCIES, du barreau de BOURGES D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Bernard Z..., demeurant ... représenté par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP FIACRE LA BATIE HOFFMAN
Source officielle8ème chambre
696e98fccdc6046d47eaf021
7 janvier 2026
7 janvier 2026
NABOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1364 Madame [K] [P] Demeurant au [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 9] / FRANCE représentés par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePage 1 sur 3