CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 086 résultats pour « Marc Rouxel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

65b16401b9f94e984650d649

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

certifiées conformes délivrées le : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 24 Janvier 2024 DEMANDERESSE La Société Civile Immobilière LOGERAIS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître MARC

Source officielle

Page 1 sur 205

Suivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

ROUXEL, Jean, Marc, Julien, Mathurin

SIREN 777371071GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

26/06/2013

Voir →

Créations

ROUXEL, Jean, Marc, Julien, Mathurin

SIREN 777371071GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

27/11/2011

Voir →

Radiations

LE LANGUEDOC CROUSTILLANT, ROUXEL, Olivier, Marc, François

SIREN 518615836GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

16/12/2010

Voir →

Créations

LE LANGUEDOC CROUSTILLANT, ROUXEL, Olivier Marc François

SIREN 518615836GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

27/12/2009

Voir →

TJ

Référés

678eba81bfd75b73b3e43d05

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDERESSE : Madame [U] [H] née [Y] née le [Date naissance 4] 1932 à [Localité 11] (49) [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Maître Marc

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3bb848dd6814c63d62

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

lors de la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEUR : Monsieur [B] [M] né le 26 Décembre 1998 à [Localité 5] (49) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Marc

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd32fbd20aa057d9f385b

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

le 12 Janvier 1970 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Luc PASQUET de la SELARL CONSILIUM ATLANTIQUE AVOCATS, postulant, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Marc

Source officielle
CA

2ème Chambre

6341140358bc223e2e3f09dc

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

INTIMÉS : Monsieur [O] [F] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Arnaud FOUQUAUT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Marc

Source officielle
TJ

Référés

6708339e89f19e8c50fb303b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

RCS de SALON-DE-PROVENCE sous le n° 702 011 099, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 6], [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Marc

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ef6af466129746fdd69c91

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

naissance 1] 1991 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jean-baptiste VIEU de la SELARL JEAN-BAPTISTE VIEU, avocat au barreau de BAYONNE Assisté de Me Marc

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a167cf3cdc6046d4710ab99

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

COLYSA [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Luc PASQUET de la SELARL CONSILIUM ATLANTIQUE AVOCATS, postulant, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Marc ROUXEL, plaidant, avocat

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6285e1486a1876057df5d3e4

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

de la SELARL CASADEI-JUNG, avocats au barreau d'ORLÉANS INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2765 2625 2665 Madame [G] [D] 67 route de SULLY - 45260 CHATENOY représentée par Me Marc

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

651d02a1fe8d588318c1ad00

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

03 OCTOBRE 2023 APPELANTE : SARL CLIENTELA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Marc

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66975e8f92a5b3e8ade13e54

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

à [Localité 8] (85) [Adresse 2] [Localité 5] Madame [P] [E] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 6] (49) [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Levan KHATIFYIAN, substituant Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e964

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Madame Ghislaine X... ... 49000 ANGERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11/005002 du 07/09/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS représentée par Maître Marc

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978511af6ba0065f4359

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

SCP BR ASSOCIES Société ARTELIA BATIMENT ETINDUSTRIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alain DE ANGELIS Me Michel PEZET Me Françoise BOULAN Me Marie-josé

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd091e906091734ccc4d9e

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Représentant : Me Sophie A... de la SCP REYNAUD ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 177 - N° du dossier 360718 Représentant : Me Marc ROUXEL de la SCP DELAGE BEDON ROUXEL

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6706e21ef1d01e3c86f6186e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Représentant : Maître Aurélie BLIN de la SELARL LEX PUBLICA, avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEUR : L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT représentant l’Etat [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Maître Marc

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

65a7864e8121050008662fa8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Z] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Maître Noémie GILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 663 Représentant : Maître Marc

Source officielle
CA

2ème Chambre

643a42dfd83dbd04f5fb2b3f

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

naissance 1] 1982 à [Localité 7] (53) [Adresse 2] [Localité 6] Tous représentés par Me Yohann KERMEUR de la SELARL KERMEUR AVOCAT, postulant, avocat au barreau de RENNES Tous représentés par Me Marc

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65bb44ee1712fc000885e7cd

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Représentée par Me Grégoire TREBOUS substituant Me Jean DENIS de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame [L] [M] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 6] (MAROC

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69f44196cdc6046d472e707e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Madame [W] [R] [U] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Laura Mahieu, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistés de Me Marc

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

63465917c024d1adffef74a6

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Date naissance 2] 1947 à [Localité 7] (49) [Adresse 3] [Localité 4] Madame [U] [C] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 7] (49) [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Marc

Source officielle