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90 résultats pour « Mathilde COUSTEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

64d721173f645ad96951bab2

Appel

11 août 2023

11 août 2023

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Mathilde

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6035ada845d65c119f425206

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

amiable la Sas Cdr Créances [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me François Teytaud, avocat au barreau de Paris, toque : J125 Assistée de Me Philippe Métais substitué à l'audience de Me Mathilde

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

68820a675f09f7fee0e62590

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

ET : Société FLACHDACH TECHNOLOGIE (FDT) GmbH, de droit allemand, dont le siège social est [Adresse 4], [Localité 6], ALLEMAGNE Partie défenderesse : assistée de la SELAS BERSAY, Me Mathilde COUSTEAU

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6790898fa212a19f662df5c4

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

d'une clause de la vente Décision attaquée : n° 11-23-391 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 3] le 19 Juillet 2024 Appelants : Monsieur [I] [V] Représentant : Me Mathilde

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04478

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

I... d'avoir volontairement exercé des violences sur Mme F... en faisant usage d'une arme, en l'espèce, un couteau de chasse, ces violences n'ayant entraîné aucune incapacité totale de travail ; qu'il

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

6686e3a4e74459e0c7ecf9ba

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SELARL GUIGNARD & COULEAU Me Mathilde PENAUD-METRAL de l’ASSOCIATION [9] le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 21 Décembre 2007c/Monsieur Y

6253cac8bd3db21cbdd8c0e1

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

DÉCISION : MOTIFS DE LA DECISION, Le 05 / 08 / 2007 Mathias G...a été victime de violences de la part de deux hommes, l'un d'eux lui a même donné un coup de couteau à l'abdomen, le médecin légiste

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA02798_20230420

Admin. Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Il soutient que le moyen soulevé par la SARL société financière Roland Couteau Finarco n'est pas fondé.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7dd157826b344598264

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ROVIN 22 avenue de la Pinède de Conteau 33260 LA TESTEDE BUCH représentée par Me Mathilde MACICIOR, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, Me Mathilde DARRICAU, avocat au barreau de PARIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6690c71c0d808eb34e455360

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le produit concerné se décline en 3 familles qui se traduisent par trois fabrications intimement liées : le couteau fermant, le couteau sommelier et le couteau de table dont la spécificité est la ligne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61632f5514ec5f96a7da0957

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

de couteau d'art par les nombreuses photos de ce couteau, la devise de l'euro pour le payer, la fonctionnalité de traduction en langue anglaise, que de plus s'agissant de sociétés commerciales allemandes

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67f9f399a6be9c926c7ca981

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 09 Avril 2025 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef1a

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

de couteau d'art par les nombreuses photos de ce couteau, la devise de l'euro pour le payer, la fonctionnalité de traduction en langue anglaise, que de plus s'agissant de sociétés commerciales allemandes

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de856ecdc6046d473c1fe7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DEMANDERESSES Madame [W] [Y] [I] veuve [H] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Olivier COULEAU de la SELARL GUIGNARD & COULEAU, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [W] [Y] [I] veuve [H

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

625bae6544cde4277d1bd5aa

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Cette gamme comprend un couteau à viande, un couteau japonais, un couteau de cuisine, un couteau à poisson, un couteau à steak et un couteau d'office, l'unité de la gamme étant caractérisée par la forme

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2306037_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

B..., représenté par la SELARL Soler-Couteaux et Associés, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 25 juillet 2023 par laquelle la maire de la commune de Strasbourg s’est opposée à la déclaration

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10cd85cdc6046d479e621d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 26/00789 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VFFY Le 22 Mai 2026 Nous, Matthieu COLOMAR, Juge délégué au Tribunal judiciaire

Source officielle
CC

soc

613721d5cd580146773f7e50

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Manuel Z... de Freitas, demeurant Résidence Mathaux à Bar-sur-Aube (Aube), 38) de M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b880b1d994348a62d1

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ENTREPRISE SOTRABAT 8 rue Jean Cocteau ZAC DES GREGUES 97480 ST JOSEPH défaillant S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00187

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

O..., et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 janvier 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle