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66 résultats pour « Maxime BURRUS Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

669ff256d9953d09165ae6db

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

- 505, Expédition et Grosse Maître Frédérique BARRE Toque- 42, Expédition Maître Sylvie BERTHIAUD Toque - 711,Expédition Maître Maxime BURRUS Toque - 446,Expédition Maître Marion MOINECOURT Toque

Source officielle

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

6a15e4c3cdc6046d47055d6e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SCCV CHUEL ZOLA 2020, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 446 Société d’assurance mutuelle

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a0dffeacdc6046d4759af66

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Antoine BLANC de la SELARL DU PARC - MONNET [Localité 1] - 2533 Maître Maxime GHIGLINO de la SELARL KEYSTONE AVOCATS - 2212 Maître Olivier MAZOYER - 963 Maître

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a109db8cdc6046d479ab400

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

EGM ELECTRICITE GENERALE MAINTENANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS,

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2765ccdc6046d47c2f078

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

BURGUES, greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27022cdc6046d47c25d95

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 07/10/2025 devant Monsieur Maxime AMAR, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a109ddacdc6046d479ab65e

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

EMH PLOMBERIE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Maxime GHIGLINO de la SELARL KEYSTONE AVOCATS, avocats au barreau

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86823cdc6046d47817eb2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 24/06/2025 devant Monsieur Philippe FREY, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c26ff4cdc6046d47c259ef

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 07/10/2025 devant Monsieur Maxime AMAR, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8755ecdc6046d47831add

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 24/06/2025 devant Monsieur Philippe FREY, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27cafcdc6046d47c37f59

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

JUGEMENT DU 23 octobre 2025 REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SARL, [B]-GLOBALSERVICES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2731dcdc6046d47c2a276

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/10/2025 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27b64cdc6046d47c362ea

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL AB MULTISERVICES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c25125cdc6046d47bf8dbc

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

TOULOUSE JUGEMENT DU 27 octobre 2025 REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SAS WILD CORPORATION Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6358cdabc40aa805a7864c3e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

15 juillet 2019 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTS : Madame [Z] [W] [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Me Maxime

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69734955cdc6046d47678523

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

: C0739 Assistée de Me Yann Cauchetier, substitué par Me Elise Andre Chevallier, tous deux de la Selarl Antares, avocats au barreau de Paris, toque : L070 INTIMÉES S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

696a91ebcdc6046d4791b979

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 20/00375 - N° Portalis DB2H-W-B7E-UUCI Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa85a029d9e20db0406

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

BURRUS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 446, CPAM DU RHONE, dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Mme [C], munie d’un pouvoir Notification le : Une copie certifiée conforme

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

678fed7951b02779572a074a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ou [XXXXXXXX04] @ : [Courriel 8] @ : [Courriel 5] REFERENCES : N° RG 24/08942 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z7XF Minute : 25/00007 JUGEMENT Du 10 Janvier 2025 Société SEMISO Représentant : Me Maxime

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a26819cdc6046d47fed135

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Copie le à COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON, statuant à juge unique, conformément à l’article L.218-1 alinéa 2 du code de l’organisation judiciaire ASSESSEUR SALARIÉ : Maxime

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