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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
669ff256d9953d09165ae6db
16 juillet 2024
- 505, Expédition et Grosse Maître Frédérique BARRE Toque- 42, Expédition Maître Sylvie BERTHIAUD Toque - 711,Expédition Maître Maxime BURRUS Toque - 446,Expédition Maître Marion MOINECOURT Toque
Chambre 3 cab 03 D
6a15e4c3cdc6046d47055d6e
26 mai 2026
SCCV CHUEL ZOLA 2020, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 446 Société d’assurance mutuelle
Chambre 10 cab 10 J
6a0dffeacdc6046d4759af66
18 mai 2026
BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Antoine BLANC de la SELARL DU PARC - MONNET [Localité 1] - 2533 Maître Maxime GHIGLINO de la SELARL KEYSTONE AVOCATS - 2212 Maître Olivier MAZOYER - 963 Maître
6a109db8cdc6046d479ab400
EGM ELECTRICITE GENERALE MAINTENANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS,
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c2765ccdc6046d47c2f078
16 octobre 2025
BURGUES, greffier.
69c27022cdc6046d47c25d95
13 octobre 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 07/10/2025 devant Monsieur Maxime AMAR, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES
6a109ddacdc6046d479ab65e
EMH PLOMBERIE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Maxime GHIGLINO de la SELARL KEYSTONE AVOCATS, avocats au barreau
69a86823cdc6046d47817eb2
3 juillet 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 24/06/2025 devant Monsieur Philippe FREY, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES
69c26ff4cdc6046d47c259ef
69a8755ecdc6046d47831add
69c27cafcdc6046d47c37f59
23 octobre 2025
JUGEMENT DU 23 octobre 2025 REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SARL, [B]-GLOBALSERVICES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES
69c2731dcdc6046d47c2a276
27 octobre 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/10/2025 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES
69c27b64cdc6046d47c362ea
D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL AB MULTISERVICES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES
69c25125cdc6046d47bf8dbc
TOULOUSE JUGEMENT DU 27 octobre 2025 REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SAS WILD CORPORATION Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES
Chambre Sociale-1ère sect
6358cdabc40aa805a7864c3e
25 octobre 2022
15 juillet 2019 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTS : Madame [Z] [W] [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Me Maxime
Pôle 5 - Chambre 5
69734955cdc6046d47678523
22 janvier 2026
: C0739 Assistée de Me Yann Cauchetier, substitué par Me Elise Andre Chevallier, tous deux de la Selarl Antares, avocats au barreau de Paris, toque : L070 INTIMÉES S.A.S.
Chambre 10 cab 10 H
696a91ebcdc6046d4791b979
12 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 20/00375 - N° Portalis DB2H-W-B7E-UUCI Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS
CTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa85a029d9e20db0406
29 janvier 2024
BURRUS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 446, CPAM DU RHONE, dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Mme [C], munie d’un pouvoir Notification le : Une copie certifiée conforme
Chambre 29 / Proxi fond
678fed7951b02779572a074a
10 janvier 2025
ou [XXXXXXXX04] @ : [Courriel 8] @ : [Courriel 5] REFERENCES : N° RG 24/08942 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z7XF Minute : 25/00007 JUGEMENT Du 10 Janvier 2025 Société SEMISO Représentant : Me Maxime
69a26819cdc6046d47fed135
5 janvier 2026
Copie le à COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON, statuant à juge unique, conformément à l’article L.218-1 alinéa 2 du code de l’organisation judiciaire ASSESSEUR SALARIÉ : Maxime
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