AGILITE RCS PARIS 834 816 902 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Maxime PONROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0880 DÉFENDERESSE S.A.S.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me de NERVO et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur la requête de Maxime

ce que le procès-verbal des débats indique (page 13) qu'à l'audience du 19 février 2009, Mme le président a procédé à l'audition de Perrine Y..., partie civile, hors la présence de l'accusé, puis de Maxime

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY

Christian A, pour la SARL L'ARBRE DE VIE, pour la SOCIETE SOURCE CLAIRE, pour l'EURL NORD PLANTES, pour la SOCIETE RCS DISTRIBUTION, pour la SOCIETE PONROY SANTE et par le SYNDICAT DE LA DIETETIQUE ET

B...A..., pour la SARL L'ARBRE DE VIE, pour la SOCIETE SOURCE CLAIRE, pour l'EURL NORD PLANTES, pour la SOCIETE RCS DISTRIBUTION, pour la SOCIETE PONROY SANTE et par le SYNDICAT DE LA DIETETIQUE ET DES

, à partir du mois de mai 2000, à l'encontre de Christian X... une procédure de paiement direct de la pension alimentaire due au titre de la contribution à l'entretien et à l'éducation de son fils, Maxime

La pêche à la ligne est toutefois autorisée depuis les rives du chenal de la passe d'entrée jusqu'à l'entrée dans la darse de pêche (à l'exclusion des pontons et des navires) uniquement avec les moyens

dont le siège est sis [Adresse 1] PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE Banque populaire Méditerranée intervenante volontaire venant aux droits de la Banque populaire Côte d'Azur représentée par Me Maxime

1ère chambre sociale ARRET DU 29 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [X] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Olivier FERRETTI, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me Edouard POIROT-BOURDAIN

ROUILLOT de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de NICE SAS IMMOBILIER DEVELOPPEMENT DENTAIRE Agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice

Grosse délivrée le : à : Me Maxime Y... Me Sandra Z...

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crimes de viol et de tentative de viol ; que s'agissant de Lionel X..., il n'a jamais eu à subir d'actes de pénétration ; qu'alors qu'il avait 16 ans, Raymond X... l'avait agressé à nouveau à Sainte-Maxime

La pêche à la ligne est toutefois autorisée depuis les rives du chenal de la passe d'entrée jusqu'à l'entrée dans la darse de pêche (à l'exclusion des pontons et des navires) uniquement avec les moyens

[W] [D], par acte d'huissier en date du 28 août 2019, signifié à personne, - à la SCP Saulnier, Ponroy et associés, en qualité de liquidateur judiciaire de la la société HLC, par acte d'huissier en date