Z... et de la société d'échoradiologie, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la Clinique chirurgicale Villa Médicis et du Centre médico chirurgical Villa Médicis, de Me Le Prado, avocat de

; ses mains se baladaient sur la poitrine et le ventre de Mélissa ; j'ai compris qu'il se passait quelque chose de pas bien avec Mélissa ; j'ai alors éteint l'ordinateur et j'ai appelé Mélissa comme si

X... a été requis pour procéder à l'examen médico-psychologique et psychiatrique de M.

X..., médecin, a été requis pour procéder à l'examen médico-psychologique et psychiatrique de Mme Vanessa B... ; qu'il n'est pas contesté que M.

*psychologique pratiquée par un médecin et psychologue : K90 ; que si le rapport transmis porte l'intitulé : Expertise médico-psychologique et psychiatrique de B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre Médico-chirurgical "Les Cèdres", dont le siège est ..., en cassation

et médico-professionnel, mais celle de mise en place, animation, de gestion de secours et d'oeuvres sociales au profit de ses adhérents et que cette activité n'entrait dans le champ d'aucune convention

Melissa, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre Léo Y... du chef de blessures involontaires,

.; Statuant sur le pourvoi formé par : - MELIK Z...

Maria-José, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Mélissa Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel

Renard-Payen, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat du Centre chirurgical de soins de la Défense "Villa Medicis", de Me Le Prado, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Schwa Médico, société à responsabilité limitée dont le siège est ...

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat du Centre médico-chirurgical Foch, les conclusions de M.

fondé sur un élément médical extrinsèque, sans qu'il ait besoin d'être corroboré ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que dans le colloque médico-administratif, le médecin conseil de la caisse

fondé sur un élément médical extrinsèque, sans qu'il ait besoin d'être corroboré ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que dans le colloque médico-administratif, le médecin conseil de la caisse

. ; que, surtout, les expertises médico-psychologiques de A... et B...

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Mlle X..., aide médico-psychologique stagiaire, depuis le 28 septembre 1984, de l'Association

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Immo Méric

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 octobre 2017) que Mme J... a été engagée en qualité de formatrice « secrétaire médico-sociale

société Laboratoires Fournier, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1994 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Pan Medica