de soins de la Défense Villa Médicis, dont le siège est ..., 4 / de M.

la facture, n'avait mentionné que la finition "merisier" et omis de préciser qu'il s'agissait de chaises en "hêtre teinté merisier" comme cela était indiqué sur l'étiquette du produit exposé en magasin

Melissa, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre Léo Y... du chef de blessures involontaires,

pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement par lequel le tribunal correctionnel a déclaré Mézidi

.; Statuant sur le pourvoi formé par : - MELIK Z...

Maria-José, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Mélissa Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel

Renard-Payen, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat du Centre chirurgical de soins de la Défense "Villa Medicis", de Me Le Prado, avocat de M.

X... ; qu'une cousine de Melissa a fait état d'une soirée où, dans une piscine, le mis en cause lui avait caressé une jambe et lui avait fait des avances ; que M.

, qu'ils étaient en bois de merisier et en bois de bahia; qu'elle relevait les termes du décret du 14 mars 1986 portant application du commerce de l'ameublement de la loi du 1er août 1905 que le bon de

Le premier relatif à l'affaire Melita qui sera examiné dans un premier temps. a) L'employeur prétend que la condition de présence n'est pas remplie.

X..., l'Earl X... et la SCP D..., Trussart et Melin aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes de M.

simple diverses résolutions relatives au financement de travaux de restauration et de réfection de l'étanchéité des balcons du 4ème étage de l'immeuble, appelés 'terrassons', des balustres et vases Médicis

X..., engagé le 27 septembre 1999 par la société Gascoigne Melotte en qualité de délégué régional après-vente, a été licencié pour motif économique le 2 septembre 2002 ; Sur le premier moyen : Attendu

Esplanade du général de Gaulle, 92045 Paris-La Défense, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la Banque Mellat

domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 12 février 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre B), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires Villa Médicis

Le premier relatif à l'affaire Melita qui sera examiné dans un premier temps. a) L'employeur prétend que la condition de présence n'est pas remplie.

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Jean-Christophe Y... du chef de meurtre ; "aux motifs que Jean-Christophe Y... avait également menti

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque Mellat, dont le siège est Mossadegh, ..