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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f7
12 janvier 2011
12 janvier 2011
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 06 Octobre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Encadrement No RG : 08/00269 Copies exécutoires délivrées à : Me Michèle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60343772d55acc28b2f7a96b
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Cour : jugement rendu le 17 Juillet 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 12/08070 APPELANTE SAS PARIS REUILLY [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Michèle
Source officiellecr
61372639cd58014677423e76
18 mai 2004
18 mai 2004
Michel - LA SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNOBLES X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2003, qui, pour
Source officielleciv1
6137219fcd580146773f54f6
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Michel Pierre Lucien Y..., demeurant à Sainte-Adresse (Seine-Maritime), ..., 2°) Mme Michel Pierre Lucien Y... née Jacqueline Louise X..., demeurant à Sainte-Adresse (Seine-Maritime), ..., en cassation
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163c2c21a5f0a71dc3c91d8
16 juin 2010
16 juin 2010
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Me BONNAFFONS Michel, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellecomm
61372359cd580146774089ca
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Michel Y..., demeurant ..., 2 / la société des établissements Y...
Source officielleChambre Sociale
63b54725c9018405dfcaae41
3 janvier 2023
3 janvier 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 13 Juillet 2022 APPELANT : Monsieur [S] [C] [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 2] représenté par Me Jean-Michel
Source officielle11ème chambre
DTA_2312984_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubus, - et les observations de Me Pronost, substituant Me Michel, et représentant Mme B.
Source officielleChambre 17
69d8b5aacdc6046d47beca19
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 9 avril 2026 N° RG : 2025F00816 Madame [G] [F] Née le [Date naissance 1] 1971 à Albertville [Adresse 1] (Avocat postulant : Maître Cédric DUBUCQ
Source officielle11ème chambre
DTA_2215623_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubus, - et les observations de Me Ingrachen, substituant Me Michel et représentant Mme B.
Source officielle11ème chambre
DTA_2312983_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubus, - et les observations de Me Pronost, substituant Me Michel, et représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2312982_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubus, - et les observations de Me Pronost, substituant Me Michel, et représentant M. E.
Source officielleother
61372647cd5801467742453c
12 novembre 2004
12 novembre 2004
Commission nationale de réparation des détentions en date du 21 novembre 2002 ordonnant une expertise médicale et du 6 février 2004, ordonnant une expertise médicale complémentaire confiées au docteur Dubec
Source officiellecomm
613721bacd580146773f6937
3 novembre 1992
3 novembre 1992
Michel, Eugène Y..., demeurant ... (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1990 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit de M.
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41aae4e0040aa3735dfb8
7 avril 2025
7 avril 2025
LES ORANGERS, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Michel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
6364bc19e405357f749eaca3
3 novembre 2022
3 novembre 2022
NOVEMBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 26 Février 2020 APPELANT : Monsieur [E] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Jean-Michel
Source officielleChambre Sociale
6780b926b10ab0632f704960
9 janvier 2025
9 janvier 2025
2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 05 Septembre 2023 APPELANT : Monsieur [U] [X] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jean-Michel
Source officielleChambre 2-4
653219699e4ea48318f5a8b2
18 octobre 2023
18 octobre 2023
FOULON avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE. *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
30 juin 2006
(agissant en son nom personnel et ès qualités d'héritière de son mari Marcel D...), Michèle D...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032b06ab4276627cd075877
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Michèle PICARD, Présidente de Chambre M.
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