Michel MARECHAL demeurant ... ; M.

       de la requête N° 28612/95                      présentée par Michel

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 décembre 2022, Mme C B, représentée par la SELARLU " Cabinet Michel MARECHAL ", doit être regardée comme demandant au Tribunal : 1°) d'annuler

APPELANTE SARL F.C.V 06, inscrite au RCS de TARASCON n°512 326 679, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Michel MARECHAL de la

[S] [I] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Michel

Localité 3] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'Aix-en-Provence assistée par Me Catherine FREY, avocat au barreau de Paris substitué par Me Michel

qu'il avait été mis en présence par son père de Jacques X... ; qu'au moment de sa première audition, il gardait en tête deux rencontres avec Jacques X..., la première dans un appartement situé rue du Maréchal

Michel, - Y...

Il verse aux débats un premier devis établi le 24 novembre 2023 par la SAS GARAGE MARECHAL MICHEL MECANIQUE-CARROSSERIE portant sur le remplacement de plusieurs pièces et notamment du catalyseur, pour

Michel, contre l'arrêt n° 137 de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2001, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre en date du 20 décembre 2001, qui dans la procédure suivie contre Michel Y... et Brigitte Z... du chef de diffamation

Michel Marie Charles Henri Duboscq, demeurant rue de la Fontaine à Navarrenx (Pyrénées-Atlantiques), 15°) M.

REJET du pourvoi formé par l'association : - le Front National, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 2 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Michel

, "aux motifs que "la saisine du parquet, le 15 mars 1995, permettait de mettre à la charge des deux prévenus diverses infractions : une escroquerie (Michel Y...) ; que Michel Y...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ ARRÊT du : 30 OCTOBRE 2008 N° RG : 08/01979 DÉCISION DE PREMIÈRE

police judiciaire de ceux-ci le Tribunal n'a pas satisfait aux exigences de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, et alors, enfin, qu'en ne précisant pas l'affectation territoriale du maréchal

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : J 23-12.727 Demandeur : la société Condor Défendeur : la société Maréchal Juin Requête n° : 1144/25 Ordonnance n° : 90389

Gérard MARECHAL, demeurant à "Saint-Benoit" Belley (01300), Mme MARECHAL née PYOD, demeurant à Corveissiat Ceyzeriat (01250), Mme A.

Michel X... ; 2°) de condamner la société civile immobilière Maréchal à lui verser la somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu les autres pièces du dossier

pris de ce que l'ordonnance attaquée a autorisé sur le fondement de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales François J..., inspecteur principal, Patricia A..., Guy H..., Jean-Patrick K..., Michel