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18 résultats pour « Mickaël Poilpre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

679331d831df9338379d27e5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[R] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Mickaël POILPRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant non plaidant INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331d831df9338379d27e7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[J] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Mickaël POILPRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant non plaidant INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a192975cdc6046d475458df

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] et Madame [R] [P] [N] née le 27 Septembre 1982 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Mickaël

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67061e44fde28ee4207111d9

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

FTPH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Mickaël POILPRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Maïthe SAIMBUIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6f5

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Contestant ce licenciement, Monsieur Mickaël X... a saisi la juridiction prud'homale.

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f02eb

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

(Maine-et-Loire), 2°/ Madame Y..., Edith, Yvonne, Michaëlle A... épouse de Monsieur Francis, Alain, Marie X..., demeurant ... (7ème), 3°/ Madame A...

Source officielle
CC

civ3

613720cbcd580146773ee73c

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

(Maine-et-Loire), 2°) Madame Y..., Edith, Yvonne, Michaëlle Z... épouse de Monsieur Francis, Alain-Marie X..., demeurant ... (7ème), 3°) Madame Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b452

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

.-... ... 06750 THORENC Représentée par Me Michaël SARDA (TOQUE 1) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉE S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b47b

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

Guy POILANE, Conseiller, Président, M. Hubert LEVET, Conseiller, Mme Isabelle ORVAIN, Conseillère, qui en ont délibéré. GREFFIER lors des débats : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6285e0ae6a1876057df5d222

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

BOULBENE & CO représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège La Boulbène [Localité 33] Représenté par Me POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fe1b7bf0767eeba3869cb83

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

, avocat au barreau de RENNES Monsieur [E] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Mikaël LE ROL de la SELARL LRM AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES SCI CA.MI.PIER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1116DEC003243296

Admin. suprême

16 novembre 1999

16 novembre 1999

    Le 28 septembre 1994, le commandement de la gendarmerie procéda à une expertise sur des spécimens de sang et de poil de la victime, sur des objets trouvés dans les lieux du crime et sur les

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0619DEC003919998

Admin. suprême

19 juin 2003

19 juin 2003

At the material time he was the owner and the president of the management board of a limited liability company “Polpure”. The case was brought by him on behalf of the company.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f438

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

Mickael F..., délégué du personnel, faisait savoir que le Conseil Général de la Guadeloupe, par convention en date du 21 mars 2006, lui avait confié pour une durée de 6 mois la gestion transitoire de l'abattoir

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0726JUD003919998

Admin. suprême

26 juillet 2005

26 juillet 2005

In the case of Podbielski and PPU Polpure v.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR04495

Cassation

30 septembre 2008

30 septembre 2008

. : Sur sa recevabilité : Attendu que le pourvoi a été formé par déclaration de Me Morgane Poivre d'Arvor, avocat au barreau de Paris, substituant Me Toby, avocat au même barreau ; qu'à cette déclaration

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00641

Cassation

23 janvier 2008

23 janvier 2008

du code général des impôts ; mais qu'il se prévaut à juste titre des dispositions du 3° de ce dernier texte selon lequel, en matière de déclarations de récolte et de stocks des vins, des cidres et poirés

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0726JUD007173101

Admin. suprême

26 juillet 2005

26 juillet 2005

the Chamber decided that in the interests of the proper administration of justice, the proceedings in the present case should be conducted simultaneously with those in the cases of Podbielski and PPU Polpure

Source officielle