CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 résultats pour « Naïma MOUDNI-ADAM »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721cacd580146773f75c3

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Naïma Moudni-Adam, avocat à la cour, demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2009827_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Par une requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nancy le 22 juillet 2020, Mme A B, représentée par Me Moudni-Adam, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 octobre 2019

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

698a5b09cdc6046d47ad8183

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [E] [L] [T] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 7] (MAROC) [Adresse 5] [Localité 4] de nationalité Marocaine représentée par Me Naïma

Source officielle
TJ

JEX

670ed8011c3411ff345eb500

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CODIFICATION : 78H TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU QUINZE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE DEMANDERESSE Madame [X] [M] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Naïma

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6809c7555f55848ebdc1a081

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

00173 09 avril 2024 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [V] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Naïma

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b23

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Adresse 5] Représentée par Me Aurélie ARCHEN, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [X] [Z] né le [Date naissance 9] 1952 à [Localité 14] (74) domicilié [Adresse 10] Représenté par Me Naïma

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236df8c924eadffcc489a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

tribunal judiciaire de NANCY, R.G. n° 19/04006, en date du 30 novembre 2021, APPELANT : Monsieur [N] [D] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 5], domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Naïma

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7048616ed0f8cd5032

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

] [Localité 1] Représentée par Monsieur [S] [V], régulièrement muni d'un pouvoir de représentation INTIMÉ : Monsieur [O] [U] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Naïma

Source officielle