CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 résultats pour « Nicolas MARTIN-TEILLARD »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

69739e74cdc6046d47707b35

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) DEFENDERESSE SAS FR L’OSTERIA F (A) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b01025b98137c1747892ba

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 19/07443 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UETC Jugement du 23 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Nicolas MARTIN-TEILLARD

Source officielle
CA

Référés

64cc95260fec5dd96933f98e

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

JANA CHEM dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat constitué Me Coraline FAVREL, avocat au barreau de Lille et pour avocat plaidant Me Nicolas MARTIN-TEILLARD, avocat

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

68dec4336af9fd1f8094e5fd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

sous le n° 839 264 280, dont le siège social est sis [Adresse 4] Toutes deux représentées par Maître Julien BERENGER de la SELARL KELTEN SPORT, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Nicolas

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493887.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

suivantes : 1° Sous le numéro 493887, par un mémoire et un mémoire en réplique, enregistrés les 29 avril et 21 juin 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, le groupement forestier Forêt de Teillay

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Nicol XR..., demeurant ... à Batz-sur-Mer (Loire-atlantique), 17°/ de M. DY... Michel, demeurant ... (Loire-atlantique), 18°/ de M. AP...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ec0

Appel

21 février 2006

21 février 2006

DIEPPE du 09 Mars 2005 APPELANTE : SCA TERRE DE LIN 76740 ST PIERRE LE VIGER représentée par Me Joùl CISTERNE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur Patrick X... 45, rue de la Fonderie 76510 ST NICOLAS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1123DEC003317515

Admin. suprême

23 novembre 2017

23 novembre 2017

.s800EAC49 { font-size:12pt } .s598389F8 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:11pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s5E1364CA { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00212_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Huit espèces patrimoniales ont été observées (busard des roseaux, busard Saint-Martin, grue cendrée, cigogne blanche, œdicnème criard, vanneau huppé).

Source officielle