CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

588 résultats pour « Pascal BRAUD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

66fc4940134fd24f9cc6a668

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

AUTOPLEX DEVELOPPEMENT dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Anne-Charlotte PASSELAC, avocate postulante au barreau de PARIS, vestiaire : D1903, et par Maître Pascal BRAUD, de

Source officielle

Page 1 sur 30

Suivant →
CA

Référés du PP

64437b9c823e6dd0f8bf8038

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Monsieur [H] [M] [Y] [P] né le 03 Mars 1954 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, avocat au barreau de NIMES,et par Me Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c200

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

représentés par la SCP FILLARD / COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistés de la SELARL Pascal BRAUD & Catherine SORET, avocats au barreau de THONON LES BAINS - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93062

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Pascal X... né le 16 Juin 1978 à TOURNAI (BELGIQUE), demeurant...-74100 ANNEMASSE Mme Cécile Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ2

61372395cd5801467740bad3

Cassation

28 septembre 2000

28 septembre 2000

Pascal B... Rie était, le 25 juillet 1990, en train de moissonner la parcelle de Mme C...

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Pascal, - Z...

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands ; que la société A.O.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands ; que la société A.O.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands ; que la société A.O.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands ; que la société A.O.

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands ; que la société A.O.

Source officielle
CC

civ1

613722e0cd58014677402a51

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

X... a, le 12 mars 1983, donné pouvoir, pour ce faire, à un clerc de la SCP de notaires Brand et Milan, précision étant donnée que l'acquisition devait avoir lieu avec tous droits de passages utiles et

Source officielle
CC

comm

613722afcd58014677400171

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

la société SOGEC et fabriquée par la société New Holland France, anciennement dénommée société Fiatgeotech (société New Holland); que l'utilisation de ce matériel ayant entraîné des dégâts sur des parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2005967_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Le désistement de la société Pascal Brand pièces autos occasions est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007743155

Admin. suprême

24 janvier 1990

24 janvier 1990

par division en deux lots de la parcelle ZA 252 appartenant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d0

Appel

26 février 2014

26 février 2014

Jean Pascal Y...

Source officielle
CC

civ3

613723b6cd5801467740d3a5

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Pascal A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2104036_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

Par une requête et des mémoires, enregistrée le 30 avril 2021, le 14 décembre 2021 et le 24 février 2022, sous le numéro 2104036, la SAS Revival et la SA Revival expansion, représentées par Me Braud, demandent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2109266_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

Par une requête et des mémoires, enregistrée le 30 avril 2021, le 14 décembre 2021 et le 24 février 2022, sous le numéro 2104036, la SAS Revival et la SA Revival expansion, représentées par Me Braud, demandent

Source officielle
CC

civ3

61372373cd58014677409ee3

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Licorne, société à responsabilité limitée, dont le siège social est Route de la Brande

Source officielle