Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6618cef47935f50008be3f77
11 avril 2024
11 avril 2024
Monsieur [P] [O] représenté et assisté de Me Laurent ROUZEAU, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Appelant et demandeur à l'incident Monsieur [E] [H], [G] [N] représenté par Me Pascal
Source officielleChambre 1-2
65aa212aa34ad100085817df
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Portalis DBVB-V-B7H-BL76I [J] [L] [O] [L] C/ [F] [K] [T] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier KUHN-MASSOT Me Capucine CHAMOUX Me Pascal
Source officielle10eme Chambre
DTA_2205245_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
C B, représenté par Me Pascal Roubaud, demande au tribunal d'annuler la décision du 8 juin 2022 par laquelle le directeur interrégional des services pénitentiaire (DISP) de Marseille a rejeté le recours
Source officielleRéférés Cabinet 2
66352a4ee4b5292aaa662a21
2 mai 2024
2 mai 2024
N° RG 24/00106 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4LTW PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [M] [C], né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 11] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Pascal ROUBAUD, avocat au barreau
Source officielle0P2 P.proximité-ATF2
6839fa2e17147355d7afb9bc
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Adresse 1] représentée par Me Aurelia KHALIL, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [O], [L] [W] né le 21 Avril 2002 à [Localité 3] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascal
Source officielle6e Chambre B
6036387ffc9fd29abd870e22
1 décembre 2015
1 décembre 2015
à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne, demeurant Chez Mme [W] Naima épouse [X] - [Adresse 1] représenté par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93222
4 mai 2016
4 mai 2016
Pascal X... C/ COMMUNE DE SENS-BEAUJEU J. P/ E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2112827_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
A est propriétaire indivis de la parcelle cadastrée ZR n°10 et propriétaire en totalité de la parcelle cadastrée ZR n°13 à Trans-sur-Erdre (Loire-Atlantique), parcelles initialement classées en zone 1
Source officielleciv3
61372346cd58014677407a6e
13 juillet 1999
13 juillet 1999
(SCI), se prétendant propriétaire d'une parcelle enclavée, de sa demande tendant à obtenir un droit de passage sur la parcelle voisine, propriété des époux Y..., l'arrêt attaqué (Grenoble, 27 novembre
Source officielleciv3
60794bce9ba5988459c43f24
16 janvier 1979
16 janvier 1979
HAUTE TENSION ; QUE, PAR ARRETE PREFECTORAL DU 8 DECEMBRE 1975, ELECTRICITE DE FRANCE A OBTENU LE BENEFICE DES SERVITUDES NECESSAIRES A L'ETABLISSEMENT DE CETTE LIGNE QUI SURPLOMBE LA PROPRIETE DE ROUBAUD
Source officielle4e Chambre B
6162e0791120e9a89a34a5e4
11 septembre 2012
11 septembre 2012
[E] [VV] et à Mme [F] [EY], son épouse, d'autre part, grevé la parcelle D [Cadastre 12] restant lui appartenir, d'une servitude de passage au profit de cette parcelle.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300102
21 janvier 2009
21 janvier 2009
de parcelles à M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004897_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
nécessitant la destruction du kiosque situé sur la parcelle occupée par Mme A.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007861988
14 avril 1995
14 avril 1995
LAGUILLIEZ-ROUZAUD demeurant 3, Grand'Rue à Cambrai (59400) ; M.
Source officielleREFERES
6966b06acdc6046d472eff37
7 janvier 2026
7 janvier 2026
diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, es qualité d’assureur dommages-ouvrage et CNR, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Fanny ROUBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fabb
13 septembre 2012
13 septembre 2012
08 Décembre 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES No RG : 09-01670/ V Copies exécutoires délivrées à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85288
15 novembre 2000
15 novembre 2000
PARTIES EN LA CAUSE DEVANT LA COUR Pascal M. X... le 22 novembre 1961 à ROUBAIX Fils de Marcel M. et de Julienne B.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2300261_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
En premier lieu, il résulte de l'instruction que la parcelle en cause, cadastrée BE 0092, située 120 rue d'Alger à Roubaix, propriété de la commune de Roubaix, a été aménagée pour accueillir, dans cinq
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc0
28 octobre 2005
28 octobre 2005
Abdel Hamide X... 20/5 Rue de Tournai 59100 ROUBAIX Représentant : Maître Lucie DELABY (avocat au barreau de LILLE) INTIME : S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2600498_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation, que soit désigné un expert en vue, d’une part, d’examiner un bâtiment situé 80 rue Victor Hugo à Saint-Didier-au-Mont-d’Or (69370), parcelle
Source officiellePage 1 sur 34
ROUBAUD, Pascal
15/07/2025
Voir →
ROUBAUD, Georges, Pascal
24/10/2023
Voir →
Les Ateliers de la Roubaude, MAILLOT, Pascal
12/11/2021
Voir →
ROUBAUD, Pascal
14/10/2015
Voir →